, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine

Sarrazin, conseiller, en son rapport, - Mme Z..., représentant le service gardien en ses déclarations, - Mme X..., appelante, en ses observations, - M. L'Avocat Général en ses conclusions.

Sarrazin, président, est entendu en son rapport. Le représentant du service gardien est entendu en ses observations et le Ministère Public en ses réquisitions.

Sarrazin, président, est entendu en son rapport. Mme Z..., représentant le Pôle Solidarité Enfance, et Me Dugeny-Truffit, conseil de Mme Y..., sont entendues en leurs observations.

Sarrazin, président, est entendu en son rapport. M. Y..., représentant de l'AECJF, est entendu en ses observations.

Sarrazin, Président, est entendu en son rapport.

SARRAZIN BAPTISTE PB/DK/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 08 AOUT 2023 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT Saisi en vertu de l'article 381 du Code de procédure

, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine

A l'audience de la Cour, Monsieur Sarrazin, président, est entendu en son rapport.

dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Avril 2015, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc SARRAZIN

Sarrazin, président, est entendu en son rapport. Les représentants de la Direction de la Solidarité du Département de la Creuse et de l'AECJF sont entendus. M.

Sarrazin, conseiller, est entendu en son rapport. La représentant du Pôle Solidarité Enfance est entendue en ses observations. Monsieur l'Avocat Général est entendu en ses réquisitions.

Sarrazin, président, en son rapport, - Madame Z..., représentant le service gardien, en ses déclarations, qui indique que l'opération autorisée a eu lieu, - M.

, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine

, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard

Sarrazin, Président, est entendu en son rapport.

Sarrazin, président, est entendu en son rapport. Le représentant du service gardien est entendu en ses déclarations ainsi que l'appelante et M. Y....

Sarrazin, président, est entendu en son rapport.

Sarrazin, président, est entendu en son rapport. M.

Sarrazin, Président, est entendu en son rapport. Madame X..., appelante, et son conseil Maître BRANCO, sont entendus en leurs observations.