CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd6
7 décembre 2012
Le placement de Sarah a été maintenu par décisions successives régulièrement confirmées en appel, jusqu'au jugement critiqué.
2ème chambre civile - HSC
626cd2a5bd20aa057d9f3726
29 avril 2022
Le 29 AVRIL 2022 Nous, Sarah DUPONT, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 avril 2022 assistée de François CHARTAUD
626cd2a5bd20aa057d9f3728
Référés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c5a7
24 octobre 2025
Par exploit en date du 2 janvier 2024, la SAS Sarah Market a fait assigner la société Ludomy devant le tribunal de commerce de Nîmes.
6253c884bd3db21cbdd857b2
7 juin 2001
la domiciliation bancaire de ce virement pour créditer son compte au Crédit Agricole de la Sarthe, a entraîné, du fait d'une erreur de la CAISSE ORGANIC (Anjou Mayenne Sarthe) que celle-ci reconnait explicitement
6253cc57bd3db21cbdd8fd03
23 août 2012
* la somme de 15. 000 FCFP indexée à titre de contribution à l'entretien et à l'éducation de Sarah.
6253cd60bd3db21cbdd93201
2 mai 2016
C/ Mme Sarah Z... SLC/ A.
Rétention Administrative
6789f70239ae1759ccf60648
14 janvier 2025
METZ ORDONNANCE DU 14 JANVIER 2025 2ème prolongation Nous, Frédéric MAUCHE, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah
6253cc5bbd3db21cbdd8fdce
3 septembre 2012
Mickhaël X... a été célébrée le 7 juillet 1995, à NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), trois enfants sont issus de leur vie commune : - Sarah, née le 7 août 1996, - Ivan, né le 20 juillet 2000, - et Thomas,
6253ccd2bd3db21cbdd915d7
20 mai 2014
00840 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Septembre 2011 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de PARIS, section commerce, RG no F08/ 11781 APPELANTE Mademoiselle Sarah
3ème Chambre
DCA_24NT02582_20251117
17 novembre 2025
L’expert a préconisé de retenir une perte de chance de 75 %, dont 25 % imputable au centre hospitalier Sarthe et Loir et 50 % au centre hospitalier universitaire d’Angers.
6253cc7fbd3db21cbdd90466
25 mars 2013
POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Sarah X...
6253c933bd3db21cbdd878d6
22 mars 2005
et Davina, à la suite de celui de Christine, la concluante se prénommant désormais Christine, Sarah, Davina X....
6253ccc2bd3db21cbdd91310
24 mars 2014
jusqu'à ce qu'elle " reprenne pied " ; Que le premier juge s'est également fondé sur le dossier d'assistance éducative actuellement en cours au profit de la mineure qui notait que Sarah avait perdu
6253cc42bd3db21cbdd8fa11
26 juillet 2012
Des relations de David Y...et Christine X... sont issus deux enfants : Fanny née le 3 janvier 1998, et Sarah, née le 4 mai 2000.
6253cd34bd3db21cbdd92957
28 octobre 2015
d'inscription au répertoire général : S 14/12625 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 10 octobre 2014 par le conseil de prud'hommes de PARIS-section commerce-RG no 14/ 08025 APPELANTE Madame Sarah
Pôle 5 - Chambre 8
61630b6e42de3d260b993269
2 mai 2012
devenir la société civile de construction-vente (SCCV) Val-de-Sarthe.
6253cd44bd3db21cbdd92ce8
13 janvier 2016
MOTIFS -Sur la pension alimentaire versée à l'enfant majeure Sarah Sarah Y... qui poursuit ses études et travaille à temps partiel, reçoit directement de son père une somme de 400 euros par mois.
6253cbdebd3db21cbdd8e809
15 novembre 2011
Ce jugement a été notifié à l'Association ADAPEI de La Sarthe et à Melle Gwenola X... respectivement les 2 et 10 juillet 2010.
6253cb09bd3db21cbdd8cb77
2 octobre 2008
Mme Sarah X... épouse B... refusa également.
Page 2 sur 103