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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
63bfb22c5e2fbe7c90043527
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, Scalian DS et Scalian OP aux dépens - condamné les sociétés Scalian, Scalian DS et Scalian OP à payer à la Fédération nationale des personnels CGT des sociétés d'études, de conseil et de prévention
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f22d61a5c2f4aa365f4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SCI BESNARD [Localité 12] Copie exécutoire délivrée le : à : Me GUENNO LE PARC Me SCAPIN ALLAG Copie certifiée conforme délivrée le :
Source officielle2 e chambre civile
69cf60c1cdc6046d47f3da5c
2 avril 2026
2 avril 2026
SCANIA FRANCE SAS C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85241
20 novembre 2000
20 novembre 2000
SCANIA FINANCE Jugement du T.C. ANGERS du 01 Octobre 1999 ARRÊT RENDU LE 20 Novembre 2000 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94034
8 juin 2018
8 juin 2018
La société Arthur Wilson a recherché des partenaires pour monter cette opération et, s'est, dans ce cadre, rapprochée de la société Scadif Expansion, adhérente du Groupe Leclerc.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdcdfa361e0a34a76244fb7
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Suivant acte sous seing privé en date du 11 août 2011, la SCPI Atout I...
Source officielleCour d'Appel
6253c83fbd3db21cbdd84b4f
26 mars 1998
26 mars 1998
Suite au dépôt de ce rapport, la société SCANIA FINANCE FRANCE avait assigné au fond la société ROCKINGER FRANCE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63d37ad9d1bc2605de4b4b8a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[N] de ses demandes, fins et conclusions, - de dire et juger que la société Scadif n'a commis aucun prêt de main d'oeuvre illicite, - de dire et juger que la société Scadif n'a commis aucun délit de
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e6f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BOURGOGNE SCANNING C/ [D] [B] Copies délivrées aux représentants des parties le 16 Octobre 2025 COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - CHAMBRE SOCIALE
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f8a24c40b8f5486fedd9ae
10 avril 2025
10 avril 2025
[E] mais celui-ci a refusé la mission ; que la SAS Scalian OP a alors contacté Mme [C] qui a accepté la mission. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02205_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Le 27 septembre 2017, la Commission européenne a par ailleurs sanctionné trois entités du groupe Scania, Scania AB, Scania CV AB et Scania Deutschland GmbH, pour les mêmes pratiques.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68de07121bc19e7640ea3d49
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La société Scania France, filiale du groupe suédois Scania CV AB, exerce une activité de commercialisation de véhicules de gros tonnage destinés aux transports de marchandises et de personnes, ainsi que
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035170a22134442e850daa6
14 juin 2016
14 juin 2016
Des alertes qualités puis des départs de feu ont été signalés par la société SCANIA à la société ACTIA.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86ca9
6 novembre 2003
6 novembre 2003
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Par contrat du 12 décembre 1997, la Société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a emprunté pour essai du 12 au 20 décembre 1997 un tracteur routier à la Société SCANIA
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df4
6 novembre 2003
6 novembre 2003
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Par contrat du 12 décembre 1997, la Société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a emprunté pour essai du 12 au 20 décembre 1997 un tracteur routier à la Société SCANIA
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc385fc78abe5c54e120f6
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Par décision en date du 4 juillet 2016, le Conseil de Prud'hommes a condamné la SCADIF à payer à M. Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc3861c78abe5c54e120fb
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Par décision en date du 4 juillet 2016, le Conseil de Prud'hommes a condamné la SCADIF à payer à M. Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc3865c78abe5c54e12102
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Par décision en date du 4 juillet 2016, le Conseil de Prud'hommes a condamné la SCADIF à payer à M. Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc386ac78abe5c54e1210e
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Par décision en date du 4 juillet 2016, le Conseil de Prud'hommes a condamné la SCADIF à payer à M. Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc386ec78abe5c54e12116
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Par décision en date du 4 juillet 2016, le Conseil de Prud'hommes a condamné la SCADIF à payer à M. Y...
Source officiellePage 2 sur 18