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50 résultats pour « Shoul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (Juge unique)

DCA_23BX00153_20230224

Admin. Appel

24 février 2023

24 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 février 2023 : - le rapport de Mme D A ; - les observations de Me Daver, représentant la Selarl Pharmacie B et de Me Chaudry Shouq, représentant

Source officielle

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CAA

1ère chambre

DCA_23PA02637_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Chaudhry Shouq substituant Me Descombes, représentant M. Young. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04967_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Chaudhry-Shouq, représentant la société Groupe Orange. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_19PA03583_20220905

Admin. Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq Sana, avocat du Congrès de la Nouvelle-Calédonie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

5e Chambre

6033aa5c3f32755e6b22690a

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

[Q] la possibilité d'utiliser la méthode 'Black & Sholes' pour évaluer la valeur des stock-options, soulignant que d'octobre 2016 à janvier 2017, cela a pour effet qu'il a modifié sa demande de 24 289 

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63b5470ec9018405dfcaadcc

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

de discussion soumise à certaines conditions sans aucun engagement définitif, la société Afreximband ayant précisé : « Important notice (') this proposal is intended as a basis for discussions and should

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04257_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Shouder, présidente de la formation de jugement, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère, Mme Claire

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY02511_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Délibéré après l'audience du 5 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Christine Mehl-Shouder, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première

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CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_20BX03096_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Pernet Frentz, représentant l'Assaupamar, et de Me Chaudhry-Shouq, représentant la commune de Ducos. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA02524_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, représentant la société

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CA

Chambre 3-4

5fd969f94ac31055c6ca5b5f

Appel

6 février 2020

6 février 2020

page 2 de la traduction du courrier du 24 avril 2007, sont un doublon, la lettre originale en anglais ne comportant qu'un seul paragraphe ainsi rédigé : « When considering the Bank's offer, you should

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CAA

1ère chambre

DCA_23PA03509_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Doré, rapporteur public, - les observations de Me Chaudhry-Shouq substituant Me Descombes, avocat des requérants, de Me Borderieux substituant Me Bineteau avocat de la commune de Nouméa, et de Me Kukuryka

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a5d8f6cc6d55dd3f88

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

juridictionnelle Totale numéro C750562024012761 du 21/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) INTIMÉS Monsieur [F] [C] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Naima SHOUL

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

65d47e744d65b70008724edc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

conditions de ce crédit, il appartenait à SASA de contacter directement son acquéreur (' In case you would desagree with the terms and conditions of this credit, please contact DIRECTLY your buyers, who should

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CA

18e Chambre

60372eee036fdf0a03030fe0

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Monsieur [Z] le 19 septembre 2007 lui transmettant les codes du système d'alarme du chalet de [Localité 1], avec la précision suivante: 'None of the staff is aware of this way of controlling; only you should

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CA

4ème chambre commerciale

6319874f51eeae4f1309d1cc

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

d'intention y sont mentionnés, des détails supplémentaires sont ajoutés (travaux de backoffice pour G.) et il est envisagé une coopération sur la base de la distribution (« cooperation on distribution basis should

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CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22a40b8f5486fedd8c5

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[S] en qualité de specialist ES apparait dans le logiciel Salesforce, pour la société GRDF UCC dont le contrat était renouvelé, avec la mention le 1er février 2018 « [O] [S] should be the owner ' cannot

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CA

8e Chambre A

6034a3b2d163948fe4e55cbb

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Or, il est clair que la marchandise aurait dû être transportée dans un conteneur reefer, à température dirigée, comme cela résulte des rapports d'expertise («It should have been feasible to organize transportation

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e0801120e9a89a34a6cc

Appel

6 avril 2012

6 avril 2012

embase 6 qui a un diamètre supérieur à la tige filetée, - d'une tête qui fait corps avec la tige (A head 7 is provided integral with the shank 4...) et qui est sensiblement plus large que l'embase (shoulder

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CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d23a

Appel

8 octobre 2009

8 octobre 2009

lettre de voiture), en lui joignant les factures et en lui précisant que si elle avait besoin d'informations complémentaires, elle ne devait pas hésiter à la contacter (" Invoices attached, however should

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