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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6163c645f3112a7c58687495
26 février 2010
26 février 2010
vente et vendus sur le réseau Internet par la société MEDICAFARM, dont les gérants sont Messieurs [T] et [C], une « boisson minceur effervescente aux extraits de fruits et de plantes » sous la marque SLIM
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61637ed66fb0a05a234bb1ea
27 janvier 2011
27 janvier 2011
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 27/01/2011 *** N° de MINUTE : N° RG : 10/00563 Jugement (N° 08/4855) rendu le 26 Novembre 2009 par le Tribunal de Commerce de LILLE REF
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fca2e36e71e814e73567cba
30 novembre 2020
30 novembre 2020
[E] a interjeté appel de cette décision, intimant la société In Extenso, la société MMA Iard, la SCP Laurence Diot-Dubreuilh et Anne-Elisabeth Rey et Me [C].
Source officielle11e chambre
642fb7d3cece1704f5747b18
6 avril 2023
6 avril 2023
conseiller de la mise en état de la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 19/01560 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Hortense DE SAINT REMY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163d00274df0e9c0194f8de
19 avril 2010
19 avril 2010
Par réclamations des 15 mars 2005 et 03 mai 2007, la SLIH a demandé la décharge de cette imposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f859
5 juin 2012
5 juin 2012
Baroudi Z... est issu Slim né le 29 juillet 1999. Le juge aux affaires familiales de NANTES a fixé le 10 mai 2005 la résidence de l'enfant chez son père.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fd9c4f0c4156abc10122463
28 novembre 2019
28 novembre 2019
La société SLIH est devenue propriétaire de l'immeuble après levée de l'option du crédit bail.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
635236a98c924eadffcc478a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société SLIH GHB, venant aux droits de la société SLIH, est intervenue volontairement à l'instance.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f002160f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 18 janvier 2016, la société Slam métallerie (la société Slam), se présentant comme le sous-traitant de la société Herry construction dans le cadre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01804_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
de la SCI du Renard a été cédée à la SAS SLMI par une convention de cession du 31 décembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d278
27 octobre 2009
27 octobre 2009
Cordier 01000 BOURG EN BRESSE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Laurence BENNETEAU-DESGROIS, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : Société SLIDE
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df70
22 mars 2011
22 mars 2011
novembre 2008 RG : 05/ 02508 ch no1 SARL PLENETUDE SARL REBTP C/ SA AXA FRANCE IARD Synd. copropriétaire DE LA RESIDENCE DE L'AVENUE 37 AVENUE DE LA LIBERATION-42000 SAINT-ETIENNE SAS SLAMM
Source officielle5ème Chambre
653b59e3502b828318c4e6dc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CHAMBRE : 5ème Chambre N° RG 22/00054 - N° Portalis DBVL-V-B7G-SLIM Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 06 Janvier 2022 Date de
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00368_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Par suite, la demande présentée sur ce point par la société Slam Métallerie doit être rejetée. 18.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03652_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Il soutient que : - les conclusions subsidiaires de la société Slam métallerie constitutives d'une demande nouvelle un appel sont irrecevables ; - les moyens soulevés par la société Slam métallerie
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6926d36277bf00d0f5ed755f
24 novembre 2025
24 novembre 2025
réception, signé le 5 juin 2025 INTIMÉ : Maître [Y] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante non représentée - demande de dispense en date du 15 septembre 2025 Ayant pour conseil Maître SLIM-REY
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6a1137d8cdc6046d47a65202
22 mai 2026
22 mai 2026
Rex Rotary à la société DLL d'un dossier de location.
Source officielleChambre 1-2
6710aa3abe64d7e510244e6a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
SLYM BOULANGERIE C/ S.C.I.
Source officielle4e Chambre A
615e0d89c25a97f0381f4dcc
15 mai 2014
15 mai 2014
La SCI [Localité 4] SLICE OF PARADISE est intervenue volontairement à l'instance.
Source officielleChambre Commerciale
6162558ebfc8340a0e74b8e6
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Me Marie-France RAMILLON, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant INTIMES : Maître [D] [S] es qualité de mandataire liquidateur de la SARL SLVM
Source officiellePage 2 sur 1606