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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 11
616307ee5a67331bacec3bc8
16 février 2012
16 février 2012
Vos carences techniques et les modifications que vous imposez à la chorégraphie pour tenter d'y pallier affectant grandement l'harmonie et la qualité du solo que vous êtes censée exécuter.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c125
1 juillet 2008
1 juillet 2008
civile) le 5 mars 1998 statuant sur appel d'un jugement du Tribunal de Commerce de Marseille du 5 novembre 1997 (n° RG 96/11376) APPELANTE : SA OK venant aux droits de la Société de droit italien SOLO
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf9
23 janvier 2006
23 janvier 2006
K... qui s'est fait assister du bureau SOGEO ; Que les époux X... soutiennent que les conclusions de A... K... démontreraient la solidité et la stabilité de la digue litigieuse ; Attendu que A...
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d24
23 janvier 2006
23 janvier 2006
optimistes les calculs de vérification effectués par SOGEO ; Que la stabilité de la digue est une question à peu près insoluble tant cette digue a été construite approximativement ; Attendu certes que
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a13
24 avril 2024
24 avril 2024
Il considère que cette clause s'appliquerait tant aux contrats de groupe qu'aux contrats solo.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02183_20220830
30 août 2022
30 août 2022
octobre 2019 tendant à l'annulation du procès-verbal d'opposition à contrôle fiscal dressé le 18 septembre 2019 et, d'autre part, la décision d'appliquer, lors de la vérification de comptabilité de l'EURL Sogo
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163abe1379f4722fa1c51c5
10 juin 2010
10 juin 2010
des commissions sur la vente des produits de la société qu'il réalisait, exprimée en RGU (Revenu Généré par Unité) concrétisé, le barème précisant qu'est 'considéré comme RGU toute vente d'un produit solo
Source officielleChambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b678
16 janvier 2023
16 janvier 2023
somme de 1'500 euros en réparation du préjudice de jouissance'; - condamné les époux [H] aux dépens lesquels comprendront les frais de publicité à la conservation des hypothèques, le coût du rapport Sogeo
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6de
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0145 à
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163515ca2ead9ed860b6fd6
23 juin 2011
23 juin 2011
; qu'en effet dans l'article du Nouvel Observateur, il est seulement indiqué 'L'émission «Sept à Huit» que [K] [D] co-présente avec son mari, devrait se poursuivre avec [R] [V] en solo aux commandes'
Source officielleChambre Civile
63d8c0a22182c005de24d215
23 janvier 2023
23 janvier 2023
L'expert judiciaire a confié une mission complémentaire de diagnostic géotechnique à Sogéo Expert avec des sondages au niveau du dallage affaissé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e8
25 mars 2008
25 mars 2008
Celle-ci a été diligentée par le Cabinet SOGEO, lequel a préconisé une intervention en superstructure de nature à rigidifier l'ensemble de la construction et estimé qu'un confortement en sous-oeuvre n'était
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6799c75dd0369362bfa17a04
28 janvier 2025
28 janvier 2025
tribunal judiciaire de PARIS- RG n° 11-22-000539 APPELANT Monsieur [G] [C] [W] [T] né le 31 Décembre 1971 à [Localité 8] (52) [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Claudia SOGNO
Source officielle1ère Chambre C
6031d95e5fd21dad57004fcb
21 juin 2018
21 juin 2018
Elle soutient encore que l'ordonnance autorisant la saisie n'avait pas lieu d'être en l'état des droits très limités de la société Trois Brasseurs qui ne portent que sur le bâtiment Solo et du caractère
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
né le à de nationalité domicilié SOCIETE BAYARD MONTAIGNE 95 rue de la Boétie 75008 PARIS SOCIETE CIVILE BAYARD MONTAIGNE chez la Société SOGELO 95, rue de la Boetie 75008 PARIS SARL ARCADE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616389a7a5395b851a399df6
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Adresse 9] [Localité 10] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoué à la Cour assistée de Maître Claudia SOGNO
Source officielle5ème Chambre
6163abdd379f4722fa1c51ae
2 septembre 2010
2 septembre 2010
la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 07/01189 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle [W] Me Claudia SOGNO
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdd66d13fdb700fd61fb9ff
14 septembre 2018
14 septembre 2018
gourmandise, les Maxijusticiers, Comme sur des roulettes, Superlunettes jette l'éponge, Présumée coupable, Deux maisons pour Marie, L'invitation, La dispute et l'anti-pouvoir, Le gang masqué, Super solo
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f5ff21e523525b14ffd9cc
8 avril 2025
8 avril 2025
Elle a d'ailleurs émis un avoir de 2 640 euros le 15 octobre 2019, - a accepté une moins-value sur le devis initial pour l'utilisation de " camions double " au lieu de " camions solo ".
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fd9acb6506235a1400f9ef5
27 novembre 2019
27 novembre 2019
effectués et payés par l'association Radio Balkan Paris, selon devis de l'entreprise [U] d'un montant de 162.267,30 francs (soit 24.737,49 euros) ; la société [U] aurait sous-traité les travaux à la société Solo
Source officiellePage 2 sur 6