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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
60373bcd5659011796ac3efd
15 mai 2015
15 mai 2015
principaux de SOLEAM et de la Ville de Marseille, - ordonné, sur demande de SOLEAM, la radiation de l'affaire sur le fondement de l'article 526 du Code de procédure civile, pour absence d'exécution par
Source officielleChambre 1-1
6684eab0a0de54ff609f7be8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
à verser à la SA SOLEAM la somme de 1 400 816,20 € HT au titre du coût de la dépollution, condamné l'EPIC SNCF Réseau à verser à la SA SOLEAM la somme de 341 492,51 € au titre de la TVA sur la somme
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda67e03738deb104aff81b
4 juillet 2019
4 juillet 2019
La SCI Solène a fait appel le 19 décembre 2018.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00407_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Une note en délibéré, présentée par Me Beugnot pour la SOLEAM, a été enregistrée le 28 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00410_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Elles soutiennent que : - c'est à tort que le jugement attaqué les condamne à payer une indemnité à la société Soleam ; - celle-ci n'avait pas qualité pour agir ; - la demande de la société Soleam
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fff3
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 08 Juin 2011, enregistrée sous le no 10/ 00281 APPELANTE : Société SOLEAL anciennement
Source officielle3e chambre civile
696a365dcdc6046d4785ac2f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.S SECHE ECO SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 18] [Localité 10] et S.A.S SOLENA
Source officielleChambre 1-11 référés
62c3d43c93e17a6379205581
4 juillet 2022
4 juillet 2022
ORDONNANCE DE REFERE du 04 Juillet 2022 JONCTION N° 2022/ 351 Rôle N° RG 22/00339 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJRT6 SARL GARAGE DE VILLENEUVE C/ Syndicat des copropriétaires LE SOLEAU
Source officielleChambre 1-5
696aafaacdc6046d4793d117
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SOCIETE LOCAL D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE SOLEAM S.A.
Source officielleChambre 1-2
64a7af1e3bcaf505db69629e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle a cédé le premier lot à la SCI Résidence SOLEAU le 28 décembre 1961 qui y a édifié un immeuble 'le Soleau I' , divisé en plusieurs appartements et lots de copropriété ayant fait l'objet d'un réglement
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA03113_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
B et D, représentés par Me Siharath, demandent à la Cour : 1°) de condamner la SOLEAM et la métropole Aix-Marseille-Provence à verser, d'une part, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf6
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Sofyan, enfants mineurs, à Madame B...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6711faa27603bf88a1884587
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SOLEA DEVELOPPEMENT [C] [D] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU LANGUEDOC S.C.P.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04422_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par l'association Solen ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
633e702df8faf13e2e973dd5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de procédure civile ; condamner la SCI Solen aux dépens.
Source officielle1ère Chambre A
6031e4b56e19db1e3435abfc
12 juin 2018
12 juin 2018
DU 12 JUIN 2018 A.D N° 2018/ 384 Rôle N° N° RG 16/16254 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7GNN EPIC SNCF RESEAU C/ Société D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE MARSEILLAISE (SOLEAM
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00402_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Une note en délibéré présentée pour la SCI Solène et la SARL Les Terrasses a été enregistrée le 7 novembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03752_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
La SOLEAM a produit un mémoire le 3 octobre 2022, après la clôture de l'instruction, qui n'a pas été communiqué.
Source officielleChambre 4 A
627f48cf551627057d32df40
26 avril 2022
26 avril 2022
La demande de la Sa Solea au titre de ce même article sera rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbcf
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Soltane né le 10 Octobre 1986 à CASABLANCA (MAROC) Fils de Z... Kaddour et de B...
Source officiellePage 2 sur 112