CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22VE00988_20240229
29 février 2024
S'agissant des effets du projet sur la diversité cinématographique offerte aux spectateurs dans la zone d'influence cinématographique : 10.
Pôle 6 - Chambre 11
6162f3c324fee0dd3d0060e1
2 février 2012
Il n'est pas contesté que cet emploi consiste à vérifier que le spectateur est muni de son billet de location, à le diriger vers une ouvreuse qui l'installera à sa place, à rester présent dans le hall
3ème chambre
DCA_22PA02645_20231003
3 octobre 2023
Il est à ce titre responsable des faits commis par des spectateurs. Néanmoins, le club visiteur ou jouant sur terrain neutre est responsable des faits commis par ses supporters.
Cour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f59
31 mars 2004
plein temps et sous votre direction, à la promotion du film "ETRE ET AVOIR", et réalise à ce titre un grand nombre d'interviews et anime, dans la France entière, des rencontres en salles avec les spectateurs
Pôle 6 - Chambre 9
616393ffec3936ac10a09f42
15 décembre 2010
Par ailleurs, par courrier du 12 décembre 2007, je vous indiquais que j'avais été interpellé par des spectateurs et des responsables associatifs concernant votre attitude lors de deux initiatives organisées
3ème Chambre
DCA_22NT00371_20230310
10 mars 2023
pontier présent sur l'écluse au moment de l'accident et le déclenchement des quatre gyrophares orange étant insuffisants à cet égard, en l'absence notamment la pose de barrières pour empêcher les spectateurs
6253c84fbd3db21cbdd84dd1
26 septembre 2000
le passage des véhicules mais n'empêchaient pas celui des piétons, qu'elles étaient en nombre insuffisant, seule une petite partie du public pouvant se presser contre elles, la plupart des autres spectateurs
6253c87fbd3db21cbdd856d5
30 octobre 2001
rencontres de la compétition organisée dans plusieurs villes françaises, chaque équipe nationale pouvant être amenée à jouer dans plusieurs de celles-ci, de sorte qu'il existait une demande de ces spectateurs
6253c88bbd3db21cbdd85936
2e Chambre
61631c5448f63659ca90a5e9
1 juin 2011
sont engagés de façon non équivoque pour la présence de Monsieur [P] le 20 juin 2008, et leur revirement doit être analysé en une faute; - elle a fait imprimer 30 000 dépliants, a informé 7 000 spectateurs
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01874_20251204
4 décembre 2025
Elles doivent contribuer à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques et à la satisfaction des intérêts du spectateur tant en ce qui concerne la programmation d’une offre diversifiée
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02071_20231127
27 novembre 2023
Cet " élément d'appréciation " a lui-même été noté en tenant compte de la fréquentation attendue, mesurée en nombre de spectateurs, pour certains types de représentation. 15.
4ème chambre
DCA_24NT00615_20250328
28 mars 2025
par décret ; () / 10° Une liste des établissements de spectacles cinématographiques implantés dans la zone d'influence cinématographique précisant, pour chacun, le nombre de salles et de places de spectateurs
DCA_22LY00183_20231020
20 octobre 2023
même code : " Sans préjudice de la mesure de classification qui accompagne sa délivrance, le visa d'exploitation cinématographique peut être assorti d'un avertissement, destiné à l'information du spectateur
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02750_20241031
31 octobre 2024
- les articles L.212-6 et L.212-9 du code du cinéma et de l'image animée ont été méconnus dès lors que le projet litigieux porte atteinte à la diversité culturelle cinématographique offerte aux spectateurs
Pôle 5 - Chambre 2
6353887f513cb5adff943720
21 octobre 2022
Dans les deux films le spectateur va s'apercevoir que le personnage principal du conte prend les traits du conteur, décrit par celui-ci de manière avantageuse.
1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f2c
2 mai 2023
LE GALL, greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 2 juillet 2014, Mme [E] a été victime d'un accident et a été renversée par un cycliste alors qu'elle assistait comme spectatrice
DCA_21BX03833_20231221
21 décembre 2023
Elles doivent contribuer à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques et à la satisfaction des intérêts du spectateur tant en ce qui concerne la programmation d'une offre diversifiée
5e chambre Pole social
679331d331df9338379d278b
23 janvier 2025
[D] [L] : il a travaillé du 01 au 05 juin 2017 ; il était chargé de recevoir les spectateurs lorsqu'ils entraient dans les gradins et de leur indiquer leur place ; il a travaillé deux heures, et précise
69614880cdc6046d47c539be
8 janvier 2026
1er juin 2021, la société [Localité 5] Ciné a dénoncé l'inadéquation des portes d'entrée et de sortie du cinéma, leur vieillissement prématuré, leur dégradation et un risque pour la sécurité des spectateurs
Page 2 sur 11