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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed8
25 juin 2021
25 juin 2021
[Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (SUÉDE) Représenté par Me Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 INTIMÉE SCI MARÉCHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172e
4 juin 2014
4 juin 2014
Février 2014 13/ 0414 AD ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatre Juin deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Stéphane
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7ba1cc27cf28f9095da
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Au fond, origine Juge commissaire de [Localité 8], décision attaquée en date du 10 Mars 2025, enregistrée sous le n° 16/2351 Monsieur [I] [U] [T] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
C/ Mme Stéphanie A..., M. Sylvain Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9322b
10 mai 2016
10 mai 2016
CONVOCATION ( à avocat de la personne hospitalisée) à Me Aurélie GRANDSERRE 104 Boulevard Maréchal Leclerc 14000 CAEN, avocat au barreau de CAEN No RG: 16/01738 appel de l'ordonnance
Source officielle4ème Chambre
69cf502fcdc6046d47f1f8a6
2 avril 2026
2 avril 2026
4ème Chambre ARRÊT N°92 N° RG 25/06690 - N° Portalis DBVL-V-B7J- WHRL (Réf 1ère instance : 24/00074) SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES COLOMBIER N ' WAGRAM ' KLEBER - MARCEAU (LEFEUVRE SYNDIC
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03494_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Mériadeck tendant à l'annulation du jugement du 3 juillet 2019 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande de réduction de la valeur locative des immeubles situés au 35 cours du Maréchal
Source officielleChambre des référés
62e378fcf18708e2e904afb9
19 juillet 2022
19 juillet 2022
SCI DE L4ANSE ROUGE C/ [W] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 JUILLET 2022 Le 19 juillet 2022, nous Eric MARECHAL, premier président de la cour d'appel d'Angers, assisté de Magali GOUBET, greffier, avons
Source officielleRéférés du PP
6809c7505f55848ebdc1a061
23 avril 2025
23 avril 2025
STEPHAN SPAGNOLO JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 23 AVRIL 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 28 Février 2025, Nous, S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e29
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 16/08842 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Février 2016 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 15/10310 APPELANTS Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fc
4 avril 2013
4 avril 2013
Marceau A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a9
5 septembre 2002
5 septembre 2002
Stéphane, MP C/ X... Stéphane C/ une décision rendue par le Tribunal Correctionnel de REIMS du 14 MAI 2001. ARRÊT DU 5 SEPTEMBRE 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02f445a086e2bceddfd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 Requête en rectification d'erreur materielle DEMANDEUR A LA REQUETE: Monsieur [Y] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Gaëlle MARCHAL
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04734_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
l'arrêté du 5 juin 2019 par lequel le maire de Bayonne a refusé de lui délivrer une autorisation en vue de l'installation d'un dispositif de publicité lumineuse simple face sur un terrain situé avenue du Maréchal
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e30c25a97f0381f532b
15 octobre 2014
15 octobre 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : D1612, avocat plaidant SA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05329_20260205
5 février 2026
5 février 2026
saisine de la commission départementale de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), les désordres affectant la salubrité du logement qu’elle occupe, situé 50, avenue du Maréchal
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05123_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
B A pour l'emplacement n° 16-F, 43, avenue du maréchal Fayolle, dans le XVIème arrondissement de Paris.
Source officielle6ème Chambre
6813069b8cc74354d6647411
29 avril 2025
29 avril 2025
FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Yves MARCHAL, avocat plaidant du barreau de LILLE DATE DES DÉBATS : En application de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00077_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 janvier 2025, la commune de Thiais, représentée par Me Marceau (SARL Cazin Marceau avocats associés), demande à la Cour : 1°) d’annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fd
23 novembre 2011
23 novembre 2011
No 10/01488 AFFAIRE : Stéphane X... C/ Me SCP OUIZILLE-HART DE KEATING - Mandataire liquidateur de CLUB DIAL ...
Source officiellePage 2 sur 8
, KUENTZ, Stéphanie, Micheline, Jacqueline, MARCHAL
30/06/2021
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INSTITUT DE BEAUTE SABANA, MARCHAL, Stéphanie Germaine Jeannine
31/03/2021
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EIRL MARCHAL STEPHANIE, MONTANI, Stéphanie Sylvie, MARCHAL
04/12/2020
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MARCHAL, Stéphanie Germaine Jeannine
23/09/2016
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KUENTZ, Stéphanie, Micheline, Jacqueline, MARCHAL
03/07/2016
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