Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
5fdd7bc78067ba2782d387e6
11 septembre 2018
11 septembre 2018
APPELANT Monsieur Sylvain X... né le [...] à LUNEL (34400) de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942aa
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Sylvain Y..., notaire associé à L'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), M.
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DELIRANT de la SELARL SYLVIA DELIRANT, avocat au barreau de LIMOGES Madame [A] [C] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 10] (87), demeurant [Adresse 8] représentée par Me Sylvia DELIRANT de
Source officielle17e Chambre
5fdd58c9b8de4301bc063f46
20 septembre 2018
20 septembre 2018
deux dernières années (') au cours des trois dernières années, la situation de Nice-Cannes s'est également fortement dégradées.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a9
13 septembre 2011
13 septembre 2011
C/ SARL KATIA FENETRES APPELANT : Monsieur Sylvain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89568
26 juin 2007
26 juin 2007
Sylvain PASLIER, Greffier, uniquement présent aux débats, en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Yves DUBOIS, Président, Madame Isabelle GRANDBARBE, Conseiller, Monsieur Jean-Yves FROUIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cefe7935f50008be40fb
11 avril 2024
11 avril 2024
Il fait état d'une dégradation de son état psychique et physique engendrant des limitations dans la réalisation des actes de la vie quotidienne (vie sociale, s'occuper de ses enfants). M.
Source officielleSociale E salle 3
5fddc1a1600fe1676d337700
20 avril 2018
20 avril 2018
Elle soutient que la survenance d'un fait anormal n'est nullement nécessaire et qu'il suffit qu'une dégradation soudaine de son état de santé soit survenue au temps et au lieu du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea0
11 février 2016
11 février 2016
Sylvain X...et Madame Nathalie X...la somme de 66 046, 51 ¿ TTC afférente à la réfection des travaux de couverture de la maison, somme qui devra être actualisée à la date du prononcé du présent arrêt en
Source officielleRétention Administrative
66a1ea84f87273063ab3f516
24 juillet 2024
24 juillet 2024
APPELANT Monsieur [Y] [O] né le 07 Mai 1991 à [Localité 6] de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître MARCHI Sylvain, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office et de Monsieur
Source officielle1ère Chambre
5fca635c2ecaa54b7f278a78
3 novembre 2020
3 novembre 2020
René GLOAGUEN de la SCP GLOAGUEN & PHILY, avocat au barreau de BREST INTIMÉS : Monsieur [J] [F] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Sylvain
Source officielle3e Chambre A
61631225615c943a65e043a8
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvaine MENGUY. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2012.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58ca502b828318c4e2d7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle souligne que Mme [G] a évoqué une dégradation de ses conditions de travail depuis la fin de l'année 2018 dans sa lettre de saisine de la commission de recours amiable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58cb502b828318c4e2d9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il prétend que la dégradation de son état de santé ne suffit pas pour ne pas prendre en charge son accident du travail.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58cc502b828318c4e2e5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[X] occupait un emploi de chef mécanicien ; bien que travaillant principalement dans les ateliers, il était amené à se déplacer dans tous les locaux de l'entreprise.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdc4293d9fce6664b34e434
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Sylvain X...
Source officielle8ème chambre
63b67734a853827c9026d0e7
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[N] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sylvain NIORD de la SELAS D.F.P & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 125 INTIMÉE : E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd35
28 avril 2011
28 avril 2011
d'Appel de Papeete, assisté de Mademoiselle Ida PAULO, faisant fonction de greffier ; En audience solennelle tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : Madame Sylviane
Source officielle8ème chambre
5fdd798bdc398a2565daba11
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Cédric et Sylvain X... devant le juge des référés du tribunal de commerce de Lyon aux fins de rétractation de l'ordonnance sur requête du 1er août 2017.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb305d6f7f678d48fc0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Motif : Harcèlement au travail, dégradation psychologique et physique».
Source officiellePage 2 sur 28