Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00471_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Tara ne sont pas fondés.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03475_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Tapas en Balle est rejetée.
Source officielleCabinet B
631c2b0cbd7923fcb00af9d6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La Sarl Tahaa Lagon sera donc déboutée de sa demande principale. - Sur le bien-fondé de la contestation du quantum de la créance.
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd879a1
19 janvier 2006
19 janvier 2006
construction et l'aménagement d'un golf à TABA en Egypte pour un montant total de 17 millions de livres égyptiennes ; Que la société TABA HEIGHTS versait à la société GREGORI un acompte de 10% à la
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b930
19 mai 2008
19 mai 2008
Tahar X..., né en 1949, a été engagé à compter du 2 janvier 1989 pour une durée indéterminée en qualité d'ouvrier agricole par le GAEC A....
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943f1
27 avril 2017
27 avril 2017
La SCI TARA URA fait valoir que son gérant, C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a5a
17 septembre 2013
17 septembre 2013
conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Malika Arbouche, greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme Tara
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01566_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Tara est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a57
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Tahar [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da86
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ Me Philippe MARTIN - Mandataire liquidateur de Société TAGGAR SECURITE PRIVÉE ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a595
28 novembre 2007
28 novembre 2007
2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/01229 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 DECEMBRE 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE No RG 06/329 APPELANT : Monsieur Tahar
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9cc
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Tahar X...
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9415
3 avril 2024
3 avril 2024
Par jugement du tribunal de commerce de Perpignan en date du 3 juillet 2019, la SARL TAKA CLUB a été déclarée en redressement judiciaire.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03216_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre des armées a rejeté leur demande tendant au retrait des plaques inaugurées le 27 janvier 2022 au Tata
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e50f5857dd64cbdaa676
23 octobre 2024
23 octobre 2024
La société ALTI a été rachetée par la société TATA CONSULTANCY SERVICES FRANCE en juillet 2013.
Source officielleCour d'Appel
Marseille, qui les a déboutées de leurs demandes dirigéesc/Me A
6253c996bd3db21cbdd88b7e
12 octobre 2006
12 octobre 2006
la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Henry FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLEINTIMÉ Maître Jean A... pris en sa qualité de représentant à la liquidation judiciaire de Tahar
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867d0
23 janvier 2003
23 janvier 2003
(certificat médical du 14 septembre 1994) mais également en raison de la déclaration faite au chef d'équipe par Tahar A... lui-même le 27 septembre 1993.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01953_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Taka Club a demandé au tribunal administratif de Montpellier de procéder au rétablissement des résultats
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d934
3 mars 2011
3 mars 2011
ÉCRITES DU MINISTÈRE PUBLIC : Cf réquisitions du 14 septembre 2010 ***** Des relations de Madame Stéphanie X... et de Monsieur Christophe A..., décédé le 5 décembre 2002, est issue une enfant, Talya
Source officielleChambre des Terres
6979d7bacdc6046d47f59cdf
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[IG] [EB], né le [Date naissance 34] 1958 à [Localité 43] (Tahaa), de nationalité française, agent municipal, demeurant à [Localité 53] Tahaa ; Mme [KG] [EB] épouse [IR], née le [Date naissance 7] 1963
Source officiellePage 2 sur 33