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44 résultats pour « Tendeiro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité sociale

627a00f5dd6bd9057dc56c0c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Discret épanchement au sein de la bourse sous-acromio-deltoïdienne s'intégrant dans un contexte de tendino-bursite.'

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb9b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

En suite des éléments médicaux qui lui ont été communiqués, le praticien désigné par le tribunal a conclu «' tendino bursite du tendon du muscle supra-épineux sans rupture transfixiante à gauche.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

679334c954e6f046d26ca468

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[H], salarié de la société [4] (la société) a complété une déclaration de maladie professionnelle, dans les termes suivants : 'tendinite de coiffe, tendino-bursite du supra-épineux zone fissuraire droite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfad

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Audic ZA du Ténério 56000 VANNES représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Me Albert CASTON, avocat au barreau de PARIS, toque : P156

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

697c6a74cdc6046d473a511c

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

2020 par le docteur [D] [V], faisant état d'une 'patiente femme de ménage qui présente une tendinite et une bursite de l'épaule gauche depuis 10 mois associé un un conflit sous acromial à droite + tendino-bursite

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6788a3d105b7378c3f0c5322

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le Dr [M] conclut ainsi que les douleurs de l'épaule résultent 'd'une contusion par choc direct, sans lésion articulaire ou abarticulaire, tendino-musculaire' et sont dues 'à une névralgie cervico-brachiale

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce7154829c

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il précise qu'il n'y a pas d'information sur la date de l'intervention chirurgicale et qu'aucun testing tendino-musculaire n'a été réalisé.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e9b4cdc6046d477bacae

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Mario TENDEIRO

Source officielle
CA

2ème Chambre

63104b764709e24f13d553ac

Appel

30 août 2022

30 août 2022

d'expertise, le Dr [L] [G] a mis en évidence les séquelles suivantes directement liées à l'accident : - un syndrome amnésique antérograde de la lignée hippocampique, - un syndrome pyramidal tendino-réflexe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603778061639a853cdee1c75

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

RCS de BOBIGNY 420 495 178 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée de Me Mario TENDEIRO

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02173_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Par un mémoire, enregistré le 6 septembre 2023, la société par actions simplifiée Freyssinet France, représentée par la SCP Caston Tendeiro, demande à la Cour : 1°) dans l'hypothèse où elle réformerait

Source officielle
CA

Chambre 1-2

631ad8b939cffb4f13674317

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

heures par semaine pendant la période de classe II du 28 février 2018 à la date de la consolidation ; souffrances endurées : 3/7 ; définitif fonctionnel permanent : 13 % en relation avec les séquelles tendino

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02063_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Des mémoires ont été enregistrés les 17 novembre 2020 et 6 juillet 2021 pour la société MTS, représentée par Me Tendeiro.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

696762edcdc6046d473d8c05

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par la suite, s'est ajoutée une décompensation d'une tendino-bursite de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a0fefedcdc6046d4788fa22

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] est âgée de 60 ans et que l'accident survient sur des articulations et un appareil tendino-ligamentaire qui ont été fortement sollicités par la nature physiquement contraignante du métier exercé pendant

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03828_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

En outre, le camphre en association avec l'huile essentielle d'eucalyptus est présent dans de nombreux médicaments afin d'atténuer les douleurs musculaires, tendino-ligamentaires chez l'adulte et de décongestionner

Source officielle
CA

3ème chambre

627ca8cf4781dc057dee7da7

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[R] souffre de douleurs tendino-musculaires et d'une hyper anxiété dont il a déclaré qu'elle était liée à une nuisance sonore majeure de son voisinage jour et nuit et de multiples injures.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da24cdc6046d47d9141b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle souffre ainsi de plusieurs pathologies, notamment une tendino-bursite du supra-épineux/tendinopathie partiellement calcifiante ainsi que des épicondyliens qui l'empêchent d'exercer une activité professionnelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68f8669acb86fa851c25cbf7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

- Le régime de l'appel d'offres et le processus de négociation à suivre en cas de discussion sur des aspects des conditions générales étaient définis dans un document intitulé « Instructions to Tenderers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

du SUD OUEST sise Route de Barreau-33160 SAINT AUBIN DE MEDOC sis 6 rue de Watford-92000 NANTERRE représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour assistée de Maître TENDEIRO

Source officielle

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