AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
627a00f5dd6bd9057dc56c0c
28 avril 2022
28 avril 2022
Discret épanchement au sein de la bourse sous-acromio-deltoïdienne s'intégrant dans un contexte de tendino-bursite.'
Source officielleChambre sociale
628dcaf614cc2751aa86bb9b
5 mai 2022
5 mai 2022
En suite des éléments médicaux qui lui ont été communiqués, le praticien désigné par le tribunal a conclu «' tendino bursite du tendon du muscle supra-épineux sans rupture transfixiante à gauche.
Source officielle2ème chambre sociale
679334c954e6f046d26ca468
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[H], salarié de la société [4] (la société) a complété une déclaration de maladie professionnelle, dans les termes suivants : 'tendinite de coiffe, tendino-bursite du supra-épineux zone fissuraire droite
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfad
25 juin 2008
25 juin 2008
Audic ZA du Ténério 56000 VANNES représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Me Albert CASTON, avocat au barreau de PARIS, toque : P156
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
697c6a74cdc6046d473a511c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
2020 par le docteur [D] [V], faisant état d'une 'patiente femme de ménage qui présente une tendinite et une bursite de l'épaule gauche depuis 10 mois associé un un conflit sous acromial à droite + tendino-bursite
Source officielleChambre sociale TASS
6788a3d105b7378c3f0c5322
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Dr [M] conclut ainsi que les douleurs de l'épaule résultent 'd'une contusion par choc direct, sans lésion articulaire ou abarticulaire, tendino-musculaire' et sont dues 'à une névralgie cervico-brachiale
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il précise qu'il n'y a pas d'information sur la date de l'intervention chirurgicale et qu'aucun testing tendino-musculaire n'a été réalisé.
Source officielleChambre Civile
69d5e9b4cdc6046d477bacae
7 avril 2026
7 avril 2026
1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Mario TENDEIRO
Source officielle2ème Chambre
63104b764709e24f13d553ac
30 août 2022
30 août 2022
d'expertise, le Dr [L] [G] a mis en évidence les séquelles suivantes directement liées à l'accident : - un syndrome amnésique antérograde de la lignée hippocampique, - un syndrome pyramidal tendino-réflexe
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603778061639a853cdee1c75
19 mars 2015
19 mars 2015
RCS de BOBIGNY 420 495 178 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée de Me Mario TENDEIRO
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02173_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 6 septembre 2023, la société par actions simplifiée Freyssinet France, représentée par la SCP Caston Tendeiro, demande à la Cour : 1°) dans l'hypothèse où elle réformerait
Source officielleChambre 1-2
631ad8b939cffb4f13674317
8 septembre 2022
8 septembre 2022
heures par semaine pendant la période de classe II du 28 février 2018 à la date de la consolidation ; souffrances endurées : 3/7 ; définitif fonctionnel permanent : 13 % en relation avec les séquelles tendino
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02063_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Des mémoires ont été enregistrés les 17 novembre 2020 et 6 juillet 2021 pour la société MTS, représentée par Me Tendeiro.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
696762edcdc6046d473d8c05
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par la suite, s'est ajoutée une décompensation d'une tendino-bursite de l'épaule gauche.
Source officielle5e chambre Pole social
6a0fefedcdc6046d4788fa22
21 mai 2026
21 mai 2026
[B] est âgée de 60 ans et que l'accident survient sur des articulations et un appareil tendino-ligamentaire qui ont été fortement sollicités par la nature physiquement contraignante du métier exercé pendant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03828_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
En outre, le camphre en association avec l'huile essentielle d'eucalyptus est présent dans de nombreux médicaments afin d'atténuer les douleurs musculaires, tendino-ligamentaires chez l'adulte et de décongestionner
Source officielle3ème chambre
627ca8cf4781dc057dee7da7
11 mai 2022
11 mai 2022
[R] souffre de douleurs tendino-musculaires et d'une hyper anxiété dont il a déclaré qu'elle était liée à une nuisance sonore majeure de son voisinage jour et nuit et de multiples injures.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d9da24cdc6046d47d9141b
10 avril 2026
10 avril 2026
Elle souffre ainsi de plusieurs pathologies, notamment une tendino-bursite du supra-épineux/tendinopathie partiellement calcifiante ainsi que des épicondyliens qui l'empêchent d'exercer une activité professionnelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68f8669acb86fa851c25cbf7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- Le régime de l'appel d'offres et le processus de négociation à suivre en cas de discussion sur des aspects des conditions générales étaient définis dans un document intitulé « Instructions to Tenderers
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa
15 janvier 2008
15 janvier 2008
du SUD OUEST sise Route de Barreau-33160 SAINT AUBIN DE MEDOC sis 6 rue de Watford-92000 NANTERRE représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour assistée de Maître TENDEIRO
Source officiellePage 2 sur 3