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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X
6253cd9bbd3db21cbdd93d95
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 SCI KERMEN JULES GUESDE A BOULOGNE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af21
25 février 2008
25 février 2008
Monsieur Robert X... a soutenu qu'il avait été contraint d'avoir recours à une double facturation et a contesté tous les griefs du liquidateur.
Source officielle2e chambre sociale
679331da31df9338379d2811
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[W] pris en la personne de son syndic,la SARL CABINET ROBERT LAUZE, dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean-François REYNAUD de la SELARL SELARL REYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfee
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Thomas X..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937de
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Roberto Z...pour l'usufruit.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Thomas Xc/Monsieur Jean-François Y
6253cad3bd3db21cbdd8c33c
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Monsieur Thomas X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba11
28 avril 2008
28 avril 2008
, section B, no 474 d'une contenance de 10 a 57 ca, - Polisot (10), lieudit Champ Robert, section B, no 475 d'une contenance de 7 a 38 ca, - Polisot (10), lieudit Champ Robert, section B, no 445 d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af23
25 février 2008
25 février 2008
SOCATREM, dont Monsieur Denys X... était président directeur général et Monsieur Robert Y... administrateur, tous deux détenant l'essentiel du capital de la société.
Source officielle12e chambre
5fca6b1ef95a745576ab6c9a
22 octobre 2020
22 octobre 2020
, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, EXPOSE DU LITIGE Par contrat du 24 août 2017, la société Robert Half International France (ci-après la société Robert Half) a mis à disposition
Source officielle12e chambre
602f0ffa6d1c287678eadf6a
18 février 2021
18 février 2021
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 FEVRIER 2021 N° RG 20/04243 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UA63 AFFAIRE : Société ROBERT BOSCH
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d42
1 décembre 2014
1 décembre 2014
De leur union sont nés trois enfants : - Victor, né le 26 février 1999, - Elie, né le 15 janvier 2002, - Thomas, né le 24 mai 2006. Le divorce a été prononcé le 26 septembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82c
5 octobre 2011
5 octobre 2011
THOMAS ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par G. COUSTEAUX, président, et par A. THOMAS, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b99b
28 avril 2008
28 avril 2008
le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 28 AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b296
15 mars 2007
15 mars 2007
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (CRCAM) LOIRE HAUTE LOIRE 94 rue Bergson BP 524 42007 SAINT ETIENNE CEDEX représentée par la SCP JUNILLON- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Thomas
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62736a78a58162057dac66f5
4 mai 2022
4 mai 2022
[J] [N] 17, rue Robert Schuman 57280 MAIZIERES LES METZ Représenté par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86036
18 février 2002
18 février 2002
. - Céline Y... 08240 ANDEVANNE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BLOCQUAUX CHOPPLET, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92533
11 juin 2015
11 juin 2015
D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITÉ ARRÊT DU 11 JUIN 2015 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 05 Janvier 2015 APPELANTES : SA BDL DEVELOPPEMENT 170 Allée Robert
Source officielleChambre sociale
627ca8a64781dc057dee7d04
11 mai 2022
11 mai 2022
Arrêt n° du 11/05/2022 N° RG 21/02170 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FC3H CRW /LS Formule exécutoire le : à : SELARL THOMA-BRUNIERE SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST COUR
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8c9477fe04f5cc635d
12 avril 2023
12 avril 2023
[V] [F] né le 13 novembre 1997 à [Localité 2] (Haute-Corse) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Claude CRETY, avocate au barreau de BASTIA, Me Thomas GOUBET, avocat au barreau de BASTIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc370e633183e2ee17b32
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GURFEIN avocat au barreau de PARIS INTIMEE SOCIÉTÉ OTTO-ROBERT FUCHS CONSULTING & MORE GMBH de droit allemand prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse
Source officiellePage 2 sur 12