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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165f
27 mai 2014
27 mai 2014
La SARL VARENNE ENTREPRISES n'a pas davantage satisfait à son obligation de reclassement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64b
16 octobre 2001
16 octobre 2001
J. de la SA LITTORAL VAROIS, 39 RUE ETIENNE MARCEL 75001 PARIS représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour Plaidant M° PARTOUCHE substituant Me Claude BADIER (avocat au barreau de PARIS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01659_20250207
7 février 2025
7 février 2025
La SAS Les carrières du Vallon est propriétaire d'une parcelle cadastrée n° 909 B 31, située sur le site de l'ancienne carrière du Vallon à Marseille.
Source officielleChambre 1-3
66878c9705d6f7f678d48e4c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RESIDENCE LES VALLONS C/ S.A. AXA FRANCE IARD S.A. GENERALI IARD E.U.R.L. DM PACA ÉTANCHÉITÉ S.A.M.C.V. LA SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) S.C.I.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY02317_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
B... le 28 janvier 2025 par le maire de Vallon-Pont-d’Arc est suspendue.
Source officielle1re Chambre B
615e0e53c25a97f0381f54f6
13 mars 2014
13 mars 2014
Le 30 décembre 2010, la société Allo Déménagements [Q] a cédé son fonds de commerce à la société Garde Meubles Varois au prix de 70.000 €.
Source officielle2ème Chambre civile
696a7006cdc6046d478c9080
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par jugement en date du 27 décembre 2023, le GAEC Vardon a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire.
Source officielle2ème Chambre civile
696a7009cdc6046d478c909c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par jugement en date du 27 décembre 2023, le GAEC Vardon a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire.
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e578
3 avril 2025
3 avril 2025
LES CARRIERES DU VALLON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre françois RANCAN Me Olivier TARI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Janvier 2025.
Source officielle2ème Chambre
63d0d63b81a7b805de12b772
24 janvier 2023
24 janvier 2023
-Condamner la SCI La Varanne à régler à Madame et Monsieur [D] une somme de 3.000 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; -Condamner la SCI La Varanne aux entiers dépens de l'instance
Source officielleChambre 1-8
69726808cdc6046d47517657
21 janvier 2026
21 janvier 2026
CONDAMNER Mme [Z] [X] à verser à la société anonyme LOGIS FAMILIAL VAROIS une somme de 600 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00366_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sur l'appel principal de la commune de Varennes-Jarcy : 3.
Source officielleAvis
CADA:20184950
31 mars 2019
31 mars 2019
4 octobre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants, relatifs à son client incarcéré au centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04077_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
B, représentant la SCI Varenne-Falguière. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6032227efb771859ba44790a
10 avril 2018
10 avril 2018
La SAS Varfon, ayant pour président et associé majoritaire M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035624dbe0f278a1a0a3ac9
3 mai 2016
3 mai 2016
La société PARFUMS ULRIC DE VARENS est spécialisée dans la création et la fabrication de parfums. Elle a notamment développé la fragrance 'VARENS je t'aime'.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY02314_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
C... par le maire de Vallon-Pont-d’Arc au nom de la commune ». 6.
Source officielle14e chambre
5ffc713e5f9f2048b2d04d3c
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Suivant un contrat de travail signé le 1er juin 2018, ce dernier a rejoint en septembre 2018 la société de droit tchèque Varroc Lighting Systems S.R.O (la société Varroc) dont une des succursales est installée
Source officielleChambre 1-2
68676bd7fdaf41a8356be641
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LOGIS FAMILIAL VAROIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renata JARRE de la SELARL CABINET LAMBALLAIS Me Sophie MARCHESE Décision déférée à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01712_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
d'annuler la décision du 20 janvier 2023 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a ordonné son transfert du centre pénitentiaire de Châteauroux vers le centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Source officiellePage 2 sur 76