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52 résultats pour « Victoria ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87476

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Willy BETZ FRANCE Transports et les sociétés de droit allemand : Victoria INTIMES : SOCIETE BLACK SEA AND BALTIC GENERAL INSURANCE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc79

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

son représentant légal en exercice y domicilié, dont le siège social Rond Point Weisweiller - Voie Fischer - 06600 ANTIBES représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d953

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

; 2. 4- Monsieur Touafeuu André Y..., né le 25 avril 1961 à Vaitahu, de nationalité française, demeurant à... ; 2. 5- Monsieur Jean-Jacques Y..., né le 11 janvier 1964 à Omoa, de nationalité française

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

659e47bc55379800088472d8

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

COHEN UZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0582 Monsieur [W] [G] notaire associé de la SCP [W] [G], André Dumont et François Laval Notaires Associés [Adresse 17] [Localité 22] Représenté par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85335

Appel

6 avril 2001

6 avril 2001

ANDRÉ, conseiller rapporteur, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposé, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré. Lors du délibéré : Président : M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

60321c8a19d54a53f9ada755

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

numéro B 324 007 509 Représentée par Me Boris KHALVADJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 2492 Assistée de Me Boris KHALVADJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 2492 substituant Me Gildas ANDRE

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CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fecf

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

RG N : 12/ 00533 AFFAIRE : Mme Danielle Jeanne Victorine X..., M. Alain Y...

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

60362f2d601ac491900bbe2d

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentée par Me Maja ROCCO de la SELURL MAJA ROCCO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0565 INTIMEES SARL AZUR MOTORS 'Garage Victoria

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CA

Chambre sociale 4-2

6780b79a34dc79f9f0614f08

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 23/00197 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thomas ANDRE

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb3685e2fbe7c90043969

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

du 24 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/01230 APPELANTE SASU REDER [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 410 714 885 Représentée par Me Nadia ANDRE

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67061e4ffde28ee420711297

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Monsieur [V] [C] [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, avocat postulant Représenté par Me Cyril ANDRE

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CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c5c

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

né le 01 Août 1950 à SANTIAGO (Chili) Reina Victoria 6939 - Comuna de la Reina - SANTIAGO (Chili) venant par représentation de leur mère Madame Lise F... épouse E... puis DZIEKONSKI décédée Monsieur Pierre

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Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b62

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

2002 Mademoiselle Loana X..., l'une des 11 personnes sélectionnées pour participer à l'émission télévisée diffusée sur la chaîne M6 du 26 avril au 5 juillet 2001, et qui en est sortie victorieuse

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Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d702

Appel

15 février 2011

15 février 2011

Charles X à garniture de bronzes ciselés et dorés, portant une marque « Erard … 1797 » …, bel ensemble d'objets religieux dont imposante statue en bois polychromé et doré représentant la Vierge Marie victorieuse

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2e chambre 3e section

6034cc77a5d5dab6c8dcefad

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne CARON-DEGLISE, Président, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller

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2ème chambre

63bfb39f5e2fbe7c90043aab

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ETABLISSEMENTS FAGES SARL LA FORESTIERE SA GALLIEN BOIS IMPREGNES SARL JDDES BOIS SARL MEYRUEIX ET FILS SAS OCCITARN BOIS SAS PHILIP FRERES SARL SOCIETE INARD BOIS SARL PIROLA FRERES SARL ANDRES

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CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e427

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002/10/01014 du 09/02/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Véronique Renée Victorine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd60

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Représentée par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour, concluante et plaidant par Me BLOCH, avocat au barreau de PARIS. Maître François B... de la SCP A...- O...- B...- P...

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CA

Chambre 1-5

6711fa947603bf88a188449d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

représentée par Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE de la SCP PORTEU DE LA MORANDIERE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Pierre-André PASCAUD de la SELARL ANTARES, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeab

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Julie MATRICON, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA SOLLAR représentée par ses dirigeants légaux 28 rue Garibaldi 69006 LYON représentée par Me André

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Créations

ZANINI, Cécile, Andréa, Victoria, ZANINI-KISHISHIAN

SIREN 107219057Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/07/2026

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Créations

ANDRE, Zoé, Victoria

SIREN 106709611Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

09/07/2026

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Créations

BERTRAND, Andréa, Victoria, Louisa

SIREN 106633159Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

26/06/2026

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Créations

ANDRE, Lauren, Servane, Victoria

SIREN 106060585Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

12/06/2026

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Créations

ANDREANI, Emma, Fleurine, Victoria

SIREN 104536941Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

17/05/2026

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