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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87476
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Willy BETZ FRANCE Transports et les sociétés de droit allemand : Victoria INTIMES : SOCIETE BLACK SEA AND BALTIC GENERAL INSURANCE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc79
12 novembre 2008
12 novembre 2008
son représentant légal en exercice y domicilié, dont le siège social Rond Point Weisweiller - Voie Fischer - 06600 ANTIBES représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me André
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d953
20 mai 2010
20 mai 2010
; 2. 4- Monsieur Touafeuu André Y..., né le 25 avril 1961 à Vaitahu, de nationalité française, demeurant à... ; 2. 5- Monsieur Jean-Jacques Y..., né le 11 janvier 1964 à Omoa, de nationalité française
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e47bc55379800088472d8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COHEN UZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0582 Monsieur [W] [G] notaire associé de la SCP [W] [G], André Dumont et François Laval Notaires Associés [Adresse 17] [Localité 22] Représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85335
6 avril 2001
6 avril 2001
ANDRÉ, conseiller rapporteur, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposé, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré. Lors du délibéré : Président : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60321c8a19d54a53f9ada755
13 avril 2018
13 avril 2018
numéro B 324 007 509 Représentée par Me Boris KHALVADJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 2492 Assistée de Me Boris KHALVADJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 2492 substituant Me Gildas ANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fecf
29 novembre 2012
29 novembre 2012
RG N : 12/ 00533 AFFAIRE : Mme Danielle Jeanne Victorine X..., M. Alain Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60362f2d601ac491900bbe2d
4 décembre 2015
4 décembre 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentée par Me Maja ROCCO de la SELURL MAJA ROCCO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0565 INTIMEES SARL AZUR MOTORS 'Garage Victoria
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79a34dc79f9f0614f08
9 janvier 2025
9 janvier 2025
janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 23/00197 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thomas ANDRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb3685e2fbe7c90043969
11 janvier 2023
11 janvier 2023
du 24 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/01230 APPELANTE SASU REDER [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 410 714 885 Représentée par Me Nadia ANDRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67061e4ffde28ee420711297
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [V] [C] [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, avocat postulant Représenté par Me Cyril ANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
18 mars 2004
né le 01 Août 1950 à SANTIAGO (Chili) Reina Victoria 6939 - Comuna de la Reina - SANTIAGO (Chili) venant par représentation de leur mère Madame Lise F... épouse E... puis DZIEKONSKI décédée Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b62
6 décembre 2007
6 décembre 2007
2002 Mademoiselle Loana X..., l'une des 11 personnes sélectionnées pour participer à l'émission télévisée
Cour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d702
15 février 2011
15 février 2011
Charles X à garniture de bronzes ciselés et dorés, portant une marque « Erard … 1797 » …, bel ensemble d'objets religieux dont imposante statue en bois polychromé et doré représentant la Vierge Marie victorieuse
Source officielle2e chambre 3e section
6034cc77a5d5dab6c8dcefad
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne CARON-DEGLISE, Président, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aab
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ETABLISSEMENTS FAGES SARL LA FORESTIERE SA GALLIEN BOIS IMPREGNES SARL JDDES BOIS SARL MEYRUEIX ET FILS SAS OCCITARN BOIS SAS PHILIP FRERES SARL SOCIETE INARD BOIS SARL PIROLA FRERES SARL ANDRES
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e427
30 juin 2011
30 juin 2011
barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002/10/01014 du 09/02/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Véronique Renée Victorine
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd60
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Représentée par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour, concluante et plaidant par Me BLOCH, avocat au barreau de PARIS. Maître François B... de la SCP A...- O...- B...- P...
Source officielleChambre 1-5
6711fa947603bf88a188449d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
représentée par Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE de la SCP PORTEU DE LA MORANDIERE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Pierre-André PASCAUD de la SELARL ANTARES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeab
6 septembre 2011
6 septembre 2011
BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Julie MATRICON, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA SOLLAR représentée par ses dirigeants légaux 28 rue Garibaldi 69006 LYON représentée par Me André
Source officiellePage 2 sur 3
ZANINI, Cécile, Andréa, Victoria, ZANINI-KISHISHIAN
19/07/2026
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ANDRE, Zoé, Victoria
09/07/2026
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BERTRAND, Andréa, Victoria, Louisa
26/06/2026
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ANDRE, Lauren, Servane, Victoria
12/06/2026
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ANDREANI, Emma, Fleurine, Victoria
17/05/2026
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