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545 résultats pour « Wazne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04266_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

A, représenté par Me Wazne, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 octobre 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les décisions contenues dans l'arrêté

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc896b4a7ce0acb96b5603

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

La société KAEFER WANNER est issue de la fusion des sociétés WANNER et du groupe KAEFER en 2001 et est spécialisée dans les travaux d'isolation industrielle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87512

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

TWIENTIETH CENTURY FOX HOME ENTERTAINMENT FRANCE UNIVERSAL CITY STUDIOS LLLP SA UNIVERSAL PICTURES VIDEO FRANCE WARNER BRODS INC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f09b

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

salariés du groupe WAN », il a conservé son poste « après le transfert de 2005 »   ; que « la société POLYNESIE PERLES a conservé l'exploitation de la société WAN AIR pour poursuivre une activité économique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e43c25a97f0381f541d

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Localité 1], d'un jugement rendu le 7 juin 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris dans un litige l'opposant à la société Emi Music France, aux droits de laquelle vient la société Warner

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35b02edfb0b58c05f074

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[W] [D] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; Condamne la société Kaefer Wanner à payer à M.

Source officielle
CA

18e Chambre

6162fa91687317f24325af11

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

[C] a été embauché le 9/06/2004 par la SAS KAEFFER WANNER .

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb052

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Wagner sur ce fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89354

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

La société KAEFER WANNER a relevé appel de ce jugement dont elle demande la réformation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867d0

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

La société BOPP DINTZER WAGNER et Cie a été assignée, devant la cour, par la C.P.A.M. d'HAGUENAU, devenue la C.P.A.M. de l'ALSACE DU NORD, par acte d'huissier du 7 avril 2000.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e5a4ff9ec259c09a46

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[T] n'étaient pas suffisamment probants pour démontrer que les sociétés Kaefer Wanner et Sopres intérim auraient manqué à leur obligation de sécurité, débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c391

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Chambre Sécurité Sociale ARRET No 201/08 R.G : 06/08479 Société KAEFER WANNER C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN Infirme la décision déférée

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6628a17fb2cb67000826a685

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

LOXAM, Représentée par Me Claudine WAGNER de la SELARL WAGNER DONVAL AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6629f375dc6faf0009588b01

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/05788 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WA5N Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f592

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Avril 1985 à LYON (69004) ... 01700 MIRIBEL représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de Me Claudine MARTIN-DONGER, avocat au barreau de LYON Monsieur Warner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d70

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

D'INDRE ET LOIRE SOCIETE KAEFER WANNER D.R.A.S.S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

679481610175ed452fca59bc

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[W] la somme de 2.500 euros ; - à la société Warner Chappel Music France la somme de 1.500 euros ; - à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67134bf9208351cec6586669

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Rejette la demande de dommages intérêts pour procédure abusive de la société Warner Chappell Music France. Condamne M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2572fcf93851fdd6483b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Pauline LEBAS, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216fc549ea05a7cd2bf6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La société Kaeffer Wanner soutient au contraire que M.

Source officielle

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