Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65a7847a8121050008662ed0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CARRELAGE FAÏENCE DU POITOU [Adresse 11] [Localité 10] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Marie-Thérèse SIMON-WINTREBERT, avocat au barreau de POITIERS S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65a62d30448a370008a72135
15 janvier 2024
15 janvier 2024
personnes souffrant de maladie mentale qui ne peuvent être privées de liberté qu'à trois conditions cumulatives, souvent signalées par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH, 24 octobre 1979, Winterwerp
Source officielle1ère Chambre
68ef2a831643bddf8ff84e75
14 octobre 2025
14 octobre 2025
GAN ASSURANCES RCS PARIS 542 063 797 prise en la personne de ses dirigeants en exercice [Adresse 8] [Localité 7] ayant pour avocat Me Marie-thérèse SIMON-WINTREBERT, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle2ème Chambre
65b0bfd18d0ccf000877e71b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D'AVOCATS GENTY, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 15] [Adresse 11] [Localité 10] Ayant pour avocat plaidant Me Marie-Thérèse SIMON-WINTREBERT
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d15b1dbbe3bae60040e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
TOUTES DEUX ayant Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentées à l'audience par Me Maud WINTREBERT substituant Me Hugues PELISSIER de la
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c2965176a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
qualité au siège social, [Adresse 10] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Vincent DAVID de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Marie-Thérèse SIMON-WINTREBERT
Source officielle6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e32
15 décembre 2015
15 décembre 2015
DÉCEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS BUREAU VERITAS LABORATOIRES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Maud WINTREPERT
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
l'accident est à l'origine d'une perte de chance de 20% ou 10%, comme le reconnaît l'expert dans son pré-rapport, et même d'une chance de 95% si l'on retient le taux proposé par les docteurs Thomas et Wintrebert
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03141_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 juin et 1er septembre 2023, la société Settec, représentée par Me Simon-Wintrebert, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu'il soit sursis
Source officielle6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e33
15 décembre 2015
15 décembre 2015
DÉCEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS BUREAU VERITAS LABORATOIRES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Maud WINTREPERT
Source officielleChambre Civile
696774e0cdc6046d473f8f3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
siège [Adresse 17] [Localité 10] Ayant pour avocat postulant Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, Ayant pour avocat plaidant Me Marie-Thérèse SIMON-WINTREBERT
Source officielle6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e30
15 décembre 2015
15 décembre 2015
DÉCEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS BUREAU VERITAS LABORATOIRES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Maud WINTREPERT
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00554_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
B, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - les observations de Me Wintrebert, avocat de la fédération française de football, et de Me Casenave, avocat de Mme C, de Mme U, de Mme
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00561_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
B, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - les observations de Me Wintrebert, avocat de la fédération française de football, et de Me Casenave, avocat de Mme C, de Mme U, de Mme
Source officiellePage 2 sur 2