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161 résultats pour « Xavier ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a36e

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

SILVESTRI BAUJET Monsieur Xavier X... Madame X... Compagnie FILIA-MAIF c / Madame Agnès E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90795

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

de nationalité Française née le 27 Mars 1966 à VIZILLE (38) Profession : Sans profession, demeurant ...23400 ST DIZIER LEYRENNE représentée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bcf

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Robert ANDREOTTI de la SELEURL CABINET ROBERT ANDREOTTI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0333 INTIMÉS Monsieur François Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66878d1c05d6f7f678d49514

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les injecteurs de ces moteurs ont été fournis par la société de droit allemand Robert Bosch.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916ae

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

celui-ci a été donné le 11 mars 2014 L'affaire a été fixée à l'audience du 05 Mai 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c287

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Robert X... aux dépens de l'instance. M. Robert X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 8 juin 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c851

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Robert X... aux dépens de l'instance. M. Robert X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 8 juin 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8808e

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

S 206, rue Sadi Carnot 59320 HAUBOURDIN représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON La Société AXA FRANCE, venant aux droits de la société AXA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94806

Appel

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, avocat au barreau de NANTES - No du dossier 17.00005 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/007162 du 28/06/2019 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bb

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

CAPELET, avocat plaidant au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES : Monsieur Robert Y... ... 66000 PERPIGNAN assigné à domicile le 30 décembre 2011 S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e36d

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Représentant : la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES (avoués à la Cour)- Représentant : la SCP BOUCLIER-MADRENAS (avocats au barreau de PYRENEES ORIENTALES) INTIMES : Monsieur Xavier Y... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf5

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

A l'audience de plaidoirie du 07 Mars 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IMOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SCI SAINT JOSEPHc/BANQUE TARNEAUD

6253ccdbbd3db21cbdd91845

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

00017 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SCI SAINT JOSEPH c/ BANQUE TARNEAUD CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU CENTRE OUEST LIMOGES, le 24 Juin 2014 Monsieur Robert

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CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d091

Appel

18 mars 2009

18 mars 2009

APPELANTS Monsieur Xavier X... demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ac

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Robert Z... Jean-Pierre A... Gilles B... Jacques C... Gérard D... Louis E... Daniel F... Josette G... veuve H... Denis I... François J...

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd9369e

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

--------------------- 10 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00086 --------------------------- SCI DES BAINS C/ Claude X..., Jean-Luc Y..., Gérard Z..., Patrick A..., André B..., Robert

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CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89182

Appel

12 décembre 2006

12 décembre 2006

représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP VEZON MASSAL RAOULT, avocats au barreau d'ALES Monsieur Xavier Z... ...

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CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f30

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

3 mai 2005, représentée par Maître X... ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan 100 rue des Fougères 69009 LYON représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Xavier D... né le [...] à REIMS [...

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CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5af

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Robert X... C / Mme Danielle Y...

Source officielle

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