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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc26
10 octobre 2012
* * * Des relations ayant existé entre Saïd Y... et Virginie X... est né Yannis le 22 décembre 2005 reconnu par ses parents qui se sont depuis séparés.
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1ère chambre civile B
5fdd13d2422b307dc44de88f
16 octobre 2018
Yannis B...
6253cda7bd3db21cbdd9405b
15 juin 2018
Yanis X..., qui était défaillant à l'instance, par simples conclusions.
6253cd95bd3db21cbdd93c0c
27 avril 2017
attaquée : 11 OCTOBRE 2016 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE VANNES ___________________________________________________________________________ APPELANT Yannis
6253ccadbd3db21cbdd90e93
6 janvier 2014
Il conclut à la résidence de l'enfant Amilia au domicile de la mère et celle de l'enfant Yanis au domicile du père.
1ere Chambre sect.Civile
659e490f553798000884737e
9 janvier 2024
TCA ASSURANCES c/ Société [B] YANG-TING S.A.S. AGENCE BLEUE NUIT S.E.L.A.R.L.
6253cbebbd3db21cbdd8ea46
5 décembre 2011
De cette union sont issus deux enfants, Jessim et Yannis X..., jumeaux nés le 30 décembre 1997 à Lyon 7ème arrondissement (Rhône).
4ème Chambre
6879d5ef2db7cac9e5eb48f8
17 juillet 2025
LE GOAZIOU YANNIS Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant
6253cc08bd3db21cbdd8eec6
5 septembre 2011
bénéficieront d'un droit de visite pour les enfants Rayane et Yanis Y..., nés respectivement les 22 mars 1999 et 31 janvier 2003, de l'union d'Abdeloiab Y... avec leur fille, Ouihiba X..., décédée le 4
6253cc07bd3db21cbdd8ee7f
13 octobre 2011
.: Yanis né le 27 mai 2004 étant précisé qu'au regard de son acte de naissance, la filiation de cet enfant est bien établie à l'égard de ses deux parents.
6253ccb9bd3db21cbdd91113
7 février 2014
ARRET No 14/ 037 du 07 Février 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Yanis X...
Chambre Civile
69fad236cdc6046d47bfbd8d
5 mai 2026
Me Yanis SOUHAÏLI de la SELARL YSYS AVOCATS, avocat au barreau de MAYOTTE Mme [T] [D] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Yanis SOUHAÏLI de la SELARL YSYS AVOCATS, avocat au barreau de MAYOTTE
6253ccf1bd3db21cbdd91ca1
18 novembre 2014
Yannis A..., a rencontré M.
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6c
8 septembre 2011
Madame Nahima X... et Monsieur Dany-Claude Y... se sont mariés le 14 avril 2007 à COURRIERES sans contrat préalable et un enfant est issu de cette union, Yanis, né le 24 mai 2007.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01116_20220830
30 août 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme A B, représentée par Me Yannis Lantheaume, a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision implicite de rejet née
6253cafbbd3db21cbdd8c962
23 septembre 2008
Yanis Z... pour défaut de capacité à agir, en ce qu'il a débouté M.
Pôle 1 - Chambre 3
68709e457c3ffdb9560b0879
10 juillet 2025
A titre reconventionnel, la société Yani [O] demandait à voir rétracter l'ordonnance sur requête du 5 juin 2024.
Pôle 4 - Chambre 8
69e073cdcdc6046d47695d56
15 avril 2026
[Q] YANG TING prise en la personne de Maître [J] [Q] agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VOXTUR [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau
6253c8e7bd3db21cbdd8697c
13 mai 2003
EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Le 14 avril 1994 la société des Etablissements FORESTIER, aux droits de laquelle se trouve actuellement la Société HAPPY HORSE DISTRIBUTION , a conclu avec Yann
6253c856bd3db21cbdd84f5e
21 juin 2000
Yann LE X... en est appelant.