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3 442 résultats pour « Yannis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc26

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

* * * Des relations ayant existé entre Saïd Y... et Virginie X... est né Yannis le 22 décembre 2005 reconnu par ses parents qui se sont depuis séparés.

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

5fdd13d2422b307dc44de88f

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Yannis B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9405b

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Yanis X..., qui était défaillant à l'instance, par simples conclusions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c0c

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

attaquée : 11 OCTOBRE 2016 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE VANNES ___________________________________________________________________________ APPELANT Yannis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e93

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Il conclut à la résidence de l'enfant Amilia au domicile de la mère et celle de l'enfant Yanis au domicile du père.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e490f553798000884737e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

TCA ASSURANCES c/ Société [B] YANG-TING S.A.S. AGENCE BLEUE NUIT S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea46

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

De cette union sont issus deux enfants, Jessim et Yannis X..., jumeaux nés le 30 décembre 1997 à Lyon 7ème arrondissement (Rhône).

Source officielle
CA

4ème Chambre

6879d5ef2db7cac9e5eb48f8

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

LE GOAZIOU YANNIS Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec6

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

bénéficieront d'un droit de visite pour les enfants Rayane et Yanis Y..., nés respectivement les 22 mars 1999 et 31 janvier 2003, de l'union d'Abdeloiab Y... avec leur fille, Ouihiba X..., décédée le 4

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7f

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

.: Yanis né le 27 mai 2004 étant précisé qu'au regard de son acte de naissance, la filiation de cet enfant est bien établie à l'égard de ses deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91113

Appel

7 février 2014

7 février 2014

ARRET No 14/ 037 du 07 Février 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Yanis X...

Source officielle
CA

Chambre Civile

69fad236cdc6046d47bfbd8d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Me Yanis SOUHAÏLI de la SELARL YSYS AVOCATS, avocat au barreau de MAYOTTE Mme [T] [D] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Yanis SOUHAÏLI de la SELARL YSYS AVOCATS, avocat au barreau de MAYOTTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca1

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Yannis A..., a rencontré M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef6c

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Madame Nahima X... et Monsieur Dany-Claude Y... se sont mariés le 14 avril 2007 à COURRIERES sans contrat préalable et un enfant est issu de cette union, Yanis, né le 24 mai 2007.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01116_20220830

Admin. Appel

30 août 2022

30 août 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme A B, représentée par Me Yannis Lantheaume, a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision implicite de rejet née

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c962

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

Yanis Z... pour défaut de capacité à agir, en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e457c3ffdb9560b0879

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A titre reconventionnel, la société Yani [O] demandait à voir rétracter l'ordonnance sur requête du 5 juin 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e073cdcdc6046d47695d56

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Q] YANG TING prise en la personne de Maître [J] [Q] agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VOXTUR [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8697c

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Le 14 avril 1994 la société des Etablissements FORESTIER, aux droits de laquelle se trouve actuellement la Société HAPPY HORSE DISTRIBUTION , a conclu avec Yann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f5e

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

Yann LE X... en est appelant.

Source officielle