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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02235_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

L’EURL Au p'tit zinc, dont M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f685

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

C/ COMMUNE DE NICE Zineb Y...épouse Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

66adc80fd17229e482eea6ba

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Par ailleurs, ces murs ayant été construits en limite de propriété, une bavette en zinc a été mise en place et recouvrait le sommet du mur de séparation. À la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d9

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Zine Eddine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd92695

Appel

13 août 2015

13 août 2015

(né le 11 juin 1987) et Mme Zineb X...(née le 20 février 1989) est né D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd92696

Appel

13 août 2015

13 août 2015

(né le 25 novembre 1976) et de Mme Zineb X...(née 20 février 1989) est née C..., D..., Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bba3

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

des ponts 8 à 11, du paquebot CRYSTAL SERENITY a précisé comme suit la "spécification technique peinture à appliquer sur la structure acier des balcons préfabriqués" : "- une couche 50 um EPOXY ZINC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bba4

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

des ponts 8 à 11, du paquebot CRYSTAL SERENITY a précisé comme suit la "spécification technique peinture à appliquer sur la structure acier des balcons préfabriqués" : "- une couche 50 um EPOXY ZINC

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162e0761120e9a89a34a5cc

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

Il ne peut rien s'en déduire quant aux problèmes de communication dénoncés par la société Bernard Zins. Le problème a été réglé et l'existence même d'un retard n'est pas établie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f40

Appel

5 février 2004

5 février 2004

Appareils d'éclairage en zinc, cuivres titanes, inox, patinés, métaux en feuilles, minerais".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b1

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

Mai 1973 à VILLENEUVE ST GEORGES (94190) de nationalité française ... 46000 CAHORS représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Zina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b662

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

2003 n'étant pas assimilable au privilège ou à la sûreté de l'article L 621- 44 du code de commerce ; qu'ayant invoqué " à titre privilégié étant donné le droit de rétention exercé sur 14 conteneurs de zinc

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00894_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Zind avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f56f

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

APPELANTE : Madame Zina X...

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162e83c7dc295bdec6a5707

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

, soit un dépassement de la valeur limite en zinc ( 4 230 mg/kg Matières Sèches) fixée par un arrêté du 8 janvier 1998 modifié à 3 000 mg/kg MS.

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CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87363

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

C/ Zineb Y... épouse X...

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CA

Sociale A salle 1

60340200d9577db1c06290b0

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

EXPOSE du LITIGE : La société Métaleurop exerçait dans un de ses établissements, constitué par l'unité de [Localité 11], une activité de production et commercialisation de métaux non ferreux (zinc et

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CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e68e

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Octobre 2011 APPELANTE : Mme Zina Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913d8

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

Mme Zina Y...

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT01804_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

société Sofresid Engineering et son assureur, la compagnie AXA Corporate Solutions, et la société Bureau Véritas à lui verser la somme de 60 117,11 euros au titre des infiltrations par la toiture en zinc

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