intitulé GALAXIE , dans lequel il a choisi l'option GALAXIE 3, couvrant tous les accidents quelle qu'en soit leur nature.

[C] [S] (la victime) a, le 18 mai 2016, été victime d'un accident que la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) a pris en charge, le 4 octobre 2016, au titre de la législation

Le tribunal a retenu l'existence d'un accident médical non fautif.

Peu avant son licenciement, soit le 5/12/2003, il a été victime d'un accident reconnu comme accident du travail par la CPAM mais qui, suite à la saisine du tribunal des affaires de sécurité sociales et

Après avoir été hospitalisé du 7 au 8 décembre 2011 pour une perte de connaissance et avoir été victime le 16 décembre 2011 d'un infarctus, il a sollicité le 31 décembre 2011 la prise en charge de son

[I] a été engagé en qualité d'ouvrier qualifié par la société SPIE Batignolles, adhérente à l'Institution de Prévoyance du Bâtiment et des Travaux Publics, dite BTP Prévoyance.

dont a été victime M.

dont a été victime M.

Par jugement du 31 juillet 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de Nantes a : - mis hors de cause la [10] 56-29 ; - confirmé le caractère professionnel de l'accident dont a été victime Mme [

Par jugement du 31 mai 2022, le tribunal judiciaire de La Rochelle a : * déclaré [X] [O] responsable de l'accident dont a été victime [K] [E] le 3 mars 2019 * rejeté la demande de nullité de l'expertise

[U] [X] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il conduisait sa moto et qu'il a été heurté par le véhicule conduit par Mme [G] [H].

d'accident du travail.

Mme [R] a été victime de plusieurs accidents de travail dont le dernier survenu le 21 novembre 2015.

[Y] a été victime d'un accident de la circulation lors duquel il a été gravement blessé.

La MJC fait bénéficier ses adhérents d'une assurance complémentaire auprès de la MAIF en cas d'accident, selon police contrat RAQVAM.

, la société de crédit restant tiers par rapport au contrat d'assurance liant l'assureur aux adhérents assurés.

[I] ne rapporte pas la preuve de l'accident sportif dont il dit avoir été victime le 20 mars 2015 ; - débouter M.

la prescription de l'action directe de la victime.

E... en réparation des conséquences dommageables de l’accident de la route dont celle-ci a été victime, et, d’autre part, de mettre à la charge du département de l’Aisne la somme de 4 000 euros sur le

. **** Le 21 mai 2008, [F] [A] a été victime d'un accident dans la salle d'escalade de la SARL M'Roc située à [Localité 8] ; [Q] [D], qui grimpait à proximité d'elle a décroché du mur alors qu'elle-même