CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL04506_20230221
21 février 2023
à une peine correctionnelle pour l'une des infractions prévues à l'article R. 212-4 ;/ 2° Justifier d'une formation initiale à la gestion technique et administrative d'un établissement agréé pour l'animation
Pôle 6 - Chambre 7
616301414c6681071edf66c3
24 novembre 2011
Et plus loin: ' Les stages d'[V] m'ont permis d'identifier tous les points sur lesquels je peux progresser et sur lesquels je travaille actuellement Je me sens plus opérationnel pour animer des stages.
Pôle 6 - Chambre 9
615e0e2dc25a97f0381f5306
28 janvier 2015
remis au stagiaire, l'ordre des chapitres, la syntaxe, l'orthographe et le respect d'une logique pédagogique ; le manuel indique les délais à respecter pour la remise de la documentation en vue de l'animation
6e chambre
615e0d01c25a97f0381f4b5b
24 juin 2014
et le contenu des activités dès lors que la société diffuse auprès de ses formateurs un document intitulé 'règles de vie de l'équipe pédagogique' qui définit des règles précises de préparation et d'animation
Cour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854cf
22 mars 2001
salarié ayant le droit de protéger sa conscience et celle de ses collègues face à un tel danger psychologique, déjà dénoncé par l'ancien directeur des ventes qui avait démissionné au retour d'un stage
Chambre 4-1
6700d6c7836fac7141b7e7c0
4 octobre 2024
Elle applique à son personnel la convention collective nationale de l'Animation. A compter du 1er octobre 2000, elle a engagé M.
Pôle 6 - Chambre 12
5fca4c630d5dd16eb7db1024
20 novembre 2020
versé aux débats ( pièce n° 2 des productions de la société ) que les prestataires formateurs "auto-entrepreneurs" sont liés par un contrat "de prestations de services" à durée indéterminée pour l'animation
4eme Chambre Section 2
6883105680821d9a1906fd0b
24 juillet 2025
en charge du stage.
Pôle 5 - Chambre 4
5fd915b52767dbb0bb2e381f
17 juin 2020
dans les DOM-TOM, ces formations ayant reçu l'agrément du Haut comité pour la formation pharmaceutique continue et que, de son côté, le docteur [U] apporte son expérience en qualité de formateur et anime
8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5e0
15 janvier 2025
Lors des animations de stage, le formateur ne travaille pas en journée continue. Les temps de pause (du matin, de midi et de l'après midi) sont inclus dans les journées de formation'.
1ère ch. civile
6285e18b6a1876057df5d5d0
18 mai 2022
Il ne pourrait plus davantage travailler pour l'animation de stages de formation continue en éducation physique et sportive des enseignants de l'académie de [Localité 14], ce qui représentait en moyenne
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cae498f0b428bb8321
29 janvier 2013
Sur la rupture de la relation de travail Le dernier stage animé par monsieur [P] pour le Centre de Formation Routière Marionneau s'est déroulé du 10 au 11 octobre 2007.
6253cd09bd3db21cbdd9217e
17 mars 2015
A d'un animateur fédéral chargé de mettre en oeuvre des actions enfance/ jeunesse, d'organiser et/ ou d'animer des activités, de coordonner des activités, d'encadrer une équipe d'animation, de participer
Avis
CADA:20161520
26 mai 2016
refus opposé par le préfet de l'Essonne à sa demande de copie des documents suivants : 1) les contrats signés depuis 2012 par sa cliente avec la société AMETYS FORMATION, organisme organisateur de stages
Chambre sociale
69e709b4cdc6046d47fa49a9
15 avril 2026
de stage par l'employeur, soit à l'issue d'une période diplômante de niveau BAC+8.
4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00380_20260203
3 février 2026
territorial d’animation, d’adjoint territorial d’animation principal de 2e classe et d’adjoint territorial d’animation principal de 1re classe (…) ».
DCA_22MA01198_20230919
19 septembre 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 17 mars 2020 par lequel le maire de la commune de Saint-Savournin a mis fin à son stage en qualité d'adjoint d'animation et l'a
2ème chambre
DCA_24TL00944_20260217
17 février 2026
A... soutient qu’il ne s’est vu adresser aucun reproche de sa hiérarchie durant son stage, le rapport de stage du 4 mai 2021, qu’il a signé, mentionne toutefois l’existence d’entretiens de suivi réguliers
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02915_20240918
18 septembre 2024
Son stage a été prolongé pour une durée de 13 jours à compter du 19 juin 2021. 3.
6253cab2bd3db21cbdd8bc97
20 juin 2008
ont été malades (sur quatre), – les deux autres "craquent", – les enfants auraient eu besoin d'animateurs spécialisés ; Considérant que le témoignage daté du 3 juillet établi par quatre animateurs
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