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25 291 résultats pour « coordination »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Conseil

CADA:20160861

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

demande de conseil portant sur le caractère administratif et la communicabilité des documents produits par l'AFNOR au titre de ses missions : 1) sa mission d'intérêt général consistant à orienter et coordonner

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93582

Appel

3 octobre 2016

3 octobre 2016

Jean-Luc A..., par lettre du 2 avril 2012, mettait fin à la mission de médecin coordonnateur de M. Y.... M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155182

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

secrétariat le 29 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental du Pas-de-Calais à leur demande de copie de la lettre anonyme les concernant adressée au bureau de coordination

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CA

Chambre civile

68f1d5c60b565ec7590f7cd1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ARRET N° N° RG 25/00039 - N° Portalis DBV6-V-B7J-BIUU3 AFFAIRE : COORDINATION RURALE DE HAUTE-[Localité 3] C/ Association ONE VOICE GS / TT Demande en réparation d'un

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02235_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

formation et de recherche ou le président du comité de coordination des études médicales dont relève l'étudiant transmet au coordonnateur local copie de la fiche d'évaluation et de sa décision d'accorder

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CA

5ème chambre sociale PH

6798744c5b6b52f3e4a43163

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

-organiser, animer et coordonner les équipes pédagogiques composées de formateurs permanents, de formateurs occasionnels et de prestataires -conduire et coordonner les activités liées à l'action de

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03565_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

ou supérieure à 800 points, le temps de présence du médecin coordonnateur, pour sa fonction de coordination, ne peut être inférieur à : () -un équivalent temps plein de 0,50 pour un établissement dont

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CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01004_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Elle soutient que : - elle a fait l'objet d'agissements malveillants et répétés constitutifs de harcèlement moral de la part d'une de ses collègues, coordinatrice du site, qui ont été couverts par la

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CA

Chambre Sociale

68806d43bf1211186fbec9f1

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

[U] [A], salarié de la Régie des quartiers de [Localité 5], en sa qualité de « coordinateur ASP du SAS ». M.

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CA

Cour d'Appel

6253c83abd3db21cbdd84a83

Appel

11 juin 1998

11 juin 1998

B, en sa qualité de président du Comité Local de Coordination de ces comités (CLC-CHCST), du Centre EDF-GDF Service de Bagneux, a également été cité pour entrave au fonctionnement de ce comité; que

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CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84bf4

Appel

11 juin 1998

11 juin 1998

B, en sa qualité de président du Comité Local de Coordination de ces comités (CLC-CHCST), du Centre EDF-GDF Service de Bagneux, a également été cité pour entrave au fonctionnement de ce comité; que

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CA

Chambre Sociale

644b63d7c51457d0f882de7a

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Il s'agissait d'entendre vos explications sur les faits reprochés et sur votre positionnement d'infirmière coordinatrice, à savoir coordonnatrice de l'équipe soignante et, à ce titre, membre de l'équipe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd9213bd56c94be691e2c7b

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

initialement annoncée aux parties ayant dû être reportée en raison de l'état d'urgence sanitaire, ce dont, pour le même motif, les parties n'ont pu être avisées par le greffe qu'à l'issue de la période de confinement

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6a0e9992cdc6046d4765864e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La SA CORNING FRANCE, ainsi que ses filiales CORNING EUROPE INC et CORNING CONSUMER SA et la société KERAGLASS ( par avenant du 7 octobre 1994) ont été assurées du 1er décembre 1993 au 30 novembre 1998

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

61630b6f42de3d260b993273

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

SUIVI COORDINATION JOAILLERIE ayant son siège : [Adresse 2] représentées par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour, assistées de Me Valérie LEDOUX de la SELARL RACINE, avocat au barreau de

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CA

3e Chambre A

60376d746e73db49d7c5c2a3

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 MARS 2015 N°2015/0100 Rôle N° 13/22231 SCI LES HAUTS DE SEPTEMES Société COORDINATION ECONOMIQUE CONSTRUCTION

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CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c386

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

X..., Vu les conclusions déposées le 28 mai 2008, reprises et développées à l'audience par la SAS OUEST COORDINATION, LES FAITS La SAS OUEST COORDINATION a embauché M.

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CA

Chambre 2-4

69fad8c6cdc6046d47c0f960

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[G] [R] Représentant : Me Célia GHERBI de la SELARL SELARL ATLANI GHERBI, avocat au barreau D'aix-EN-PROVENCE Mme [F] [B] Représentant : Me Corinne LE GAL de la SELEURL CABINET D'AVOCAT CORINNE

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b7

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

avocat au barreau de Montpellier COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne BESSON, président de chambre Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, président de chambre Madame Corinne

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdbf62fd0e83d1832094d5c

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

[W] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE La RégieAutonome des Transports Parisiens (RATP) prise en qualité d'organisme spécial de sécurité sociale dénommée Caisse de Coordination aux Assurances sociales

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