matières premières) les enquêteurs ont retrouvé parmi des résidus de fabrication destinés à la remise dans le circuit de fabrication, 17 pâtés dénomination "crème de foie" conditionnés de 3,5 kg, estampillés

matières premières) les enquêteurs ont retrouvé parmi des résidus de fabrication destinés à la remise dans le circuit de fabrication, 17 pâtés dénomination "crème de foie" conditionnés de 3,5 kg, estampillés

Estampage à chaud+huilage sur pièces chaudes. Les locaux de l'usine avaient une toiture en tôles éverites.'

d'exclure un sociétaire « en cas de non-respect (') de ses obligations légales » et en ces termes : « Il vous est fait grief des écarts à la réglementation notamment : En matière d'hygiène/sécurité (estampilles

[E] a, par courrier recommandé de son conseil du 8 septembre 2023, mis en demeure cette dernière de cesser ses agissements, de lui remettre pour destruction les objets estampillés détenus en stock, de

documentation produite pièce no 2, intitulée "contrôle strict de la viande Halâl"), au label AVS ; que le modèle de "contrat d'agrément pour les boucheries" indique clairement, dans un préambule, que l'estampille

tenue de certains agents, qui est imposé par les dispositions de l'article R. 613-1 du code de la sécurité intérieure, en se bornant à soutenir que les cartes professionnelles avec le tour de cou estampillé

Ils prétendent donc être justifiés par la délivrance du certificat négatif et l'estampillage apposé par les services publics.

délai de prise en charge de un an sous réserve d'une exposition d'un an, réduit à 30 jours en ce qui concerne les travaux listés du tableau n°42 comprenant notamment le décolletage, l'emboutissage, l'estampage

le procès-verbal prouvant avis favorable CAPI sur sa demande de révision de sa notation années 2007-2008 ; 49) la note DGPN/DAPN-cabinet du médecin chef de la police nationale n° 772 du 19/12/2007 estampillée

d'exposition d'un an, réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques) ; liste limitative des travaux : 1 - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage

facture de vente originale, ' la photocopie du certificat d'immatriculation, ' la photocopie de la plaque d'immatriculation avant et arrière, ' le carnet d'entretien Toyota dûment rempli et estampillé

[X] [Y] a été affilié au régime social des indépendants à compter du 1 er août 2002 en qualité de gérant majoritaire de la SARL Estampille Ouest puis de la SARL Verodeon.

en exerçant sur celle-ci une pression au moyen d'un dispositif approprié ; que cette technique relève, en fonction de la proportion des reliefs et de la nature de la surface, de l'emboutissage, de l'estampage

dernières conclusions du 27 août 2014, Madame [C] [Z] et Monsieur [T] [Z] demandent à la cour de : - "constater" que la MONTE PASCHI BANQUE n'a aucun titre exécutoire contre Mademoiselle [C] [Z], l'acte estampillé

bureau de poste de [Localité 7], - l'absence sur l'enveloppe d'expédition de la vignette détachable « recommandée avec avis de réception » collée par la postière, - la preuve du dépôt n'est pas estampillée

Or, le procès-verbal de dénonciation indique en caractères gras juste sous un bandeau estampillé « TRES IMPORTANT » et en termes parfaitement dénués d'ambiguïté que : « La contestation de cette saisie-attribution

La cour estime, comme les premiers juges, que le fait pour la salariée de se présenter à une manifestation sportive munie de billets gratuits estampillés au nom de son employeur et de se rendre au chapiteau