[U] ; - dit que les frais d'expertise seront mis à la charge de la SAS Epideo, et qu'en cas de carence de cette dernière, M.

P] la somme de 300 euros à titre de dommages-intérêts et celle de 300 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné les époux [K] aux dépens en ceux y compris les frais

- condamné la SARL Marketing Diffusion et Développement aux entiers dépens qui comprendront les frais d'expertise judiciaire.

L'expert a rédigé son rapport le 7 février 2014.

solidum aux entiers dépens de l'instance, en ce compris les frais de l'expertise, En tout état de cause, - rejeter toutes demandes, fins et conclusions de leurs adversaires. *** Aux termes de

[G] [B], Ordonné que les frais d'expertise soient également partagés entre les parties, Condamné M. [G] [B] aux entiers dépens et à payer à M.

solidaire du groupement de maîtrise d''uvre - La somme de 80 722,26 euros HT à la charge de la SARL Apogée - Outre les intérêts au taux légal à compter du 26 mai 2017 sur ces sommes - Ainsi que les frais

d'expertise, - Débouté la société de sa demande tendant à mettre à la charge de la caisse les frais d'expertise.

cents euros (1800 €) des frais d'expertise, soit neuf cents euros (900 €) à madame [X] [L].

du référé et les frais d'expertise et à leur verser les sommes suivantes : - 11 506 € TTC au titre des infiltrations par la toiture, - 10 780 € TTC au titre de l'isolation obsolète des combles de la

[H] aux entiers dépens en ce compris 1e remboursement des sommes versées par l'Etat au titre de l'aide juridictionnelle pour les frais d'expertise judiciaire'; M.

préjudices pour défaut d'application du code du travail' avec intérêts au taux légal à compter du 14 octobre 2014 ; - 7 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - dit que les frais

irrépétibles, - condamné la SAS [V] [X] [L] aux dépens, en ce compris les frais d'expertise judiciaire et de procédure de référé, - dit que l'exécution provisoire de la décision est de droit.

des frais de déblaiement, de 24 335 euros au titre des frais d'expertise et de 32 000 euros à titre de dommages-intérêts, outre intérêts, frais irrépétibles et dépens, tandis que la société Abeille IARD

[A] [N] de sa demande indemnitaire formée au titre du préjudice moral ; - condamné la Sas [1] aux entiers dépens comprenant les frais d'expertise judiciaire ; - condamné la Sas [1] à payer à M.

d'expertise et l'ensemble des frais de la procédure de référé.

de leur demande de nullité de la vente des fonds de commerce, mais a condamné solidairement les sociétés Qualité Glaceet Jiminy à restituer à la société Franjeb la somme de 134.869,36, et à payer les frais

- frais d'achat véhicule relais : 5 000 euros - frais d'expertise : 600 euros - prime d'assurance du véhicule litigieux : 49,77 + 41,83 + 41,83 + 40,93 +52,05 euros ' condamne la Sarl Car Audio