mis en place n'a jamais fonctionné convenablement, et a nécessité 21 interventions de la maintenance en moins d'un an alors qu'il s'agissait d'un matériel neuf, que le 23 mai 2011, la société ABR a proposé

avec la laiterie de [Localité 5] (fourniture de lait) et la coopérative Oxyanne'(fourniture de blé) ; il ajoute qu'en raison de ses difficultés financières, il n'est pas en mesure d'acquérir un matériel

interdisait toute possibilité d'utilisation ultérieure et que la société Goss international [Localité 2] devait fabriquer un matériel neuf et cher; qu'en conséquence, il incombe à 'la Dépêche du Midi'

obsolète avec une valeur vénale exorbitante, matériel, qui lui a ensuite été donné en location comme étant un matériel neuf qu'elle a contesté par courrier du 27 juillet 2010; le matériel loué, tel que

Il est formellement interdit sous peine de sanctions, de récupérer lors de la collecte ou sur site, tout matériel, neuf, en état de marche ou non, ou ses composants, pour un usage personnel ou à des fins

Il est formellement interdit sous peine de sanctions, de récupérer lors de la collecte ou sur site, tout matériel, neuf, en état de marche ou non, ou ses composants, pour un usage personnel ou à des fins

drive : la société Mikemarc fait état d'un changement après la fissuration de la vitrine supérieure ; la société Loire Vilaine Agencement rétorque que le maître de l'ouvrage n'a pas fait le choix d'un matériel

La SARL ACCEN était tenue envers ses cocontractants, M et Mme Y..., de livrer un produit exempt de vices et d'une obligation de résultat quant à l'installation d'une pompe à chaleur (qui était un matériel

impropre à sa destination ou diminuent l'usage de cet objet qui doit non seulement être fonctionnel mais aussi esthétique, compte tenu de la rustine de gel coat pratiquée pour éviter toute fuite sur un matériel

savait s'engager avec elle-même et avec celle-là; - le contrat du 6 mars 2009 n° 90077 précise le prix de location, et le matériel objet de la location qui s'est avéré être neuf; - la société L'ERMITAGE

Par jugement en date du 23 septembre 1997, le tribunal de commerce de Reims a ouvert le redressement judiciaire de la société REMOISE DE MATERIEL FERROVIAIRE, dite RE MA FER, et désigné Maître MERCIER

EXPOSE DU LITIGE Le 07 mai 2019, la SAS Locfitness a régularisé la SAS Soccer Inside un contrat de location longue durée portant sur la location de matériel neuf moyennant un premier loyer de 20 000 €

bien incorporel par exemple). " et BOI-TVA-CHAMP-10-10-50-30 n°10 du 12 septembre 2012 selon laquelle " D'une manière générale, les locations de biens meubles corporels et, en particulier, de tous matériels

Il convient d'ajouter la nécessité de racheter ensuite du matériel neuf subi conduit un montant total de 808'394 € pour l'EARL [Adresse 4] et à 297'049 € pour la société MIP diffusion.

La convention prévoyait aussi la maintenance de ce matériel ainsi que la possibilité de mise à disposition de matériel médical complémentaire.

[M] est excessif pour du matériel d'occasion, en comparaison avec le coût de matériel neuf.

premier étaient d'occasion tandis que l'attributaire prévoyait des matériels neufs dont les marques et modèles attestaient de leur qualité et sécurité.

de station, avec cautionnement solidaire de Monsieur et Madame X... à hauteur de 82.322,47 € chacun, par acte sous seing privé du 8 décembre 1999 un prêt de 15.244,90 € pour l'acquisition d'un matériel

Cette société, qui a pour activité l'acquisition et la fabrication de matériels neufs en vue de leur mise en location afin de faire bénéficier ses associés des réductions d'impôt régies par l'article 199

. ------------------------ La CRCAM PYRENEES GASCOGNE a consenti le 23 juin 2005 un prêt de 67. 000 € à la SARL PYRENEES EQUIPEMENTS AGENCEMENTS pour l'acquisition de matériel neuf à usage professionnel