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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
61632f5314ec5f96a7da0942
21 octobre 2011
21 octobre 2011
MOTIFS -sur les avertissements La lettre de notification du premier avertissement fait reproche à Monsieur [U] d'avoir oublié d'effectuer une déclaration pour la période de la Toussaint à Jeunesse
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f62
23 février 2016
23 février 2016
- Vous faites de nombreux oublis : au vu de la commande passée par un client par téléphone (pep Vigneron), oubli d'un client venu apporter ses coordonnées (Samuel B...), oubli de la demande d'un récapitulatif
Source officielleCh. civile et commerciale
680b18d198bcafcb3a63e00f
24 avril 2025
24 avril 2025
Le même jour, Mme [Z] a déclaré le sinistre à son assureur et lui a expliqué avoir oublié sa friteuse sur le gaz avant de sortir de chez elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93741
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Lorsque l'exploitation constate cet oubli, elle vous contacte alors que vous êtes à GRIEGES afin de revenir au dépôt reprendre votre chargement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e378
29 juin 2011
29 juin 2011
relations humaines de la société Arkerma et des filiales de celle-ci, que les salariés peuvent sortir sans pointer et que d'autres salariés ont agi de la même manière sans être inquiétées ; qu'elle a oublié
Source officielleChambre sociale
6881beb253f7f060d28c786d
15 juillet 2025
15 juillet 2025
le 6/06/2022, 24/07/2022 sur le secteur de [Localité 6] et marin, - oubli d'injection, - oubli de préparation de médicament chez un patient psychiatrique, - non respect des heures de permanence sans
Source officielle1ère Chambre
635236768c924eadffcc4685
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Corrélativement, - Recevoir les explications en fait et en droit formulées par Monsieur le Docteur [J] [N], - Débouter la Polyclinique du [10] de sa demande de mise hors de cause s'agissant de l'oubli
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902ee
18 février 2013
18 février 2013
Elle fait valoir que le salarié qui occupait un poste de comptable dans l'entreprise, se laissait aller à commettre des erreurs qu'il qualifiait d'oublis dans des documents financiers ; qu'après plusieurs
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd97f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Lors des opérations, l'employé de la société [J] a oublié de fermer le bac à pierre de la machine et environ 50 quintaux de la récolte en grains ont été répandus dans le champ, soit environ 25% de la récolte
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7e8a7ecba2a7114e0d7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
* sur le grief tiré de l'oubli d'aller chercher l'enfant [V] [X] : cet oubli n'est pas de sa responsabilité puisque la secrétaire de la société Taxis Bleus JM l'avait appelé pour le prévenir que [V]
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01395_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Une nouvelle intervention chirurgicale à la hanche a été réalisée le 23 septembre 2016, au cours de laquelle une compresse oubliée lors de l’opération précédente du 29 juillet 2016 a été découverte.
Source officielleCour d'Appel
étaires, dirigéesc/Monsieur X
6253cb05bd3db21cbdd8cae4
16 octobre 2008
16 octobre 2008
mesures préventives faites par le syndicat des copropriétaires avec le nombre d'incidents et leur localisation, la nécessité d'accéder aux structures, les préconisations de Monsieur D... et . . . on en oublie
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e300
12 mai 2022
12 mai 2022
Vous avez précisé qu'après avoir oublié que vous aviez déjà récupéré le chariot, vous avez 8 jours plus tard, soit le 28 août 2018 emporté celui de M. [I]...
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590f
28 août 2001
28 août 2001
La m me semaine vous avez oublié un bidon d'essence de 20 litres et un entonnoir chez une cliente qui nous a été ramené par cette derni re.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68ef2c14796eb4b74856280f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
des rappels dans les délai des candidats locataires, - Oublie de pose des panneaux de commercialisation des appartements vacants, - Défaut réel de productivité de suivi de tous les dossiers, Compte
Source officielle17e chambre
6364bc41e405357f749ead20
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Vous quittez le travail sans badger et votre manager corrige votre « oubli ».
Source officielleChambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985f9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Client Car Loisir; votre conduite d'activité a du vous relancer à plusieurs reprises par téléphone puis par mail afin d'obtenir le fichier permettant la clôture du dossier. 3 - id 82023 : vous avez oublié
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ddcb9fcdc6046d472a3a41
13 avril 2026
13 avril 2026
l'insuffisance des diligences de l'administration L'administration devant effectuer toutes diligences pour l'exécution de la décision d'éloignement, l'appelant reproche à cette dernière d'avoir oublié
Source officielle2ème Chambre civile
6274bc512799a9057d5dd010
5 mai 2022
5 mai 2022
Elle fait valoir que depuis le début du bail, elle a oublié de réclamer à l'intimée le paiement annuel de la taxe foncière en raison de sa modicité mais qu'une révision de l'assiette de celle-ci à effet
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853ff
16 février 2001
16 février 2001
Mais attendu que ce faisant, il oublie les termes des écrits de son client.
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