l'égalité du partage, l'intention frauduleuse ne se présumant pas; Attendu qu'il appartient aux parties appelantes de rapporter la preuve du recel commis par la veuve de [A] [P], c'est-à-dire de l'existence

L'intimée rétorque que les éléments matériel et intentionnel du recel successoral ne sont pas constitués, elle-même n'ayant dissimulé aucun acte et n'ayant pas eu l'intention de rompre l'égalité d'un partage

foi ; que l'intention frauduleuse ne peut se présumer ; que la preuve de cette intention frauduleuse, outre la caractérisation de l'élément matériel du recel, est donc décisive ; Considérant que

dans le partage est une égalité de valeur, l'impossibilité de former des lots d'égale valeur pouvant être compensée par une soulte.

Aucun partage amiable n'ayant pu intervenir entre les héritiers, M.

; Toujours en droit, le recel, qui se définit comme toute manoeuvre dolosive, toute fraude commise sciemment et qui a pour but de rompre l'égalité du partage, quels que soient les moyens employés pour

: l'intention frauduleuse, la volonté de tromper sciemment les cohéritiers en vue de rompre l'égalité du partage ; Sur les biens situés en Espagne Considérant que Mme [E] [D] épouse [T] déclare

frauduleuse de rompre l'égalité du partage au détriment de ses nièces ; qu'un contrat d'assurance vie-représente une donation non rapportable et non réductible, de sorte qu'elle est non constitutive par

[V], peu important ses déclarations contradictoires dans la sommation interprétative, - l'omission dans l'actif de communauté à partager de ces 125 parts n'a pas rompu l'égalité du partage compte tenu

l'égalité du partage ; Aux termes de leurs écritures, signifiées le 30 janvier 2008, René B... et Françoise E... son épouse demandent à la cour, par confirmation du jugement entrepris, de condamner

suppose que soit rapportée la preuve de son intention frauduleuse ; Considérant que Monsieur [L] [F] soutient que son frère [E] a dicté à sa mère le testament du 24 juillet 2002 pour rompre l'égalité

, qui seul peut caractériser l'intention frauduleuse (Cass 1ère civ. 12 décembre 2006) et la volonté de réaliser un avantage clandestin illicite, et de porter atteinte à l'égalité du partage (Cass 1ère

pas à établir la preuve de son intention frauduleuse ; Et considérant par ailleurs que Mme [G] et M.

impliquant une rupture de l'égalité du partage, - un élément intentionnel, à savoir, la volonté délibérée de modifier l'équilibre successoral à son avantage, en fraude et au détriment des autres successibles

la succession postérieurement au décès, notamment par dissimulation de donation reçue, et également d'une intention frauduleuse qui a animé l'héritier auteur de cette rétention dans le but de rompre l'égalité

, à savoir l'intention frauduleuse de l'héritier de rompre l'égalité du partage au détriment des co-partageants.

Le recel et le divertissement existent dès que sont établis des faits matériels manifestant l'intention frauduleuse de porter atteinte à l'égalité du partage, et non seulement l'intention de s'approprier

de la succession, désigner un notaire et commettre un juge, - juger que Mme [J] a, avec la complicité du de cujus, frauduleusement vidé la succession de son époux pour frauder les droits de l'héritière

Les parties s'accordent sur le fait qu'en raison du litige qui les oppose, le partage amiable s'avère impossible et qu'il convient dès lors de procéder à un partage judiciaire.

[P] pour rompre l'égalité du partage constituent l'élément intentionnel du recel. Les consorts [P], soit MM.