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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d1
11 septembre 2007
11 septembre 2007
octobre 1995 telles qu'énumérées par le certificat médical initial du Dr K... en date du 30 octobre 1995 est la suivante : -traumatisme crânien sans perte de connaissance et sans lésion osseuse radiologiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce1
9 février 2011
9 février 2011
Cette cirrhose est compensée car il n'y a pas, à ce jour, de complications cliniques, mais une cirrhose démontrée radiologiquement.
Source officielle10e Chambre
616263c910de15342de1485d
18 décembre 2013
18 décembre 2013
rupture de la tête céramique de la prothèse dès lors que l'expert retient sa défaillance certaine à l'origine des complications subies par Mme [X] à partir de septembre 2001 pour avoir été constatée radiologiquement
Source officielle4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb7473
4 avril 2024
4 avril 2024
Aucun soin actif ou examen complémentaire de surveillance n'est documenté après le 18 juin 2013 » et a ajouté que la fracture du fémur est radiologiquement stable depuis mai-juin 2013 et que les activités
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
63bd0ef50ab73d7c90739f53
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[G] [E], médecin cardiologue et radiologiste, qui était poursuivi par un établissement financier en exécution d'un arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 09 mai 2003 et qui lui réclamait la somme
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a35
26 octobre 2007
26 octobre 2007
-Y... devait percevoir une rémunération annuelle correspondant à la grille de salaire établie entre la fédération nationale des médecins électro-radiologistes qualifiés et le syndicat national des physiciens
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00191_20250212
12 février 2025
12 février 2025
B fait état de deux essais nucléaires atmosphériques réalisés pendant son séjour, les 24 août et 8 septembre 1968, il est constant qu'il n'occupait pas de fonctions radiologiquement exposées et vivait
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7671469e057d789b20
27 avril 2022
27 avril 2022
2017 retrouvant des troubles de sensibilité au niveau du dos du pied gauche ; - l'EMG du 14 mars 2016 confirme une atteinte radiculaire L5 gauche ainsi que L4 gauche (à moindre degré) ; - radiologiquement
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c1413a8b69b32bf264
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Pas de lésions radiologiquement retrouvées (fracture entorse luxation) ni de notion d'atteinte de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113de58bc223e2e3f097b
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Mise en évidence radiologiquement d'une discopathie dégénérative et légèrement protusive ».
Source officielleChambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59aca
11 juillet 2023
11 juillet 2023
devait être discriminatif avec présence d'un tiroir antérieur témoignant d'une laxité importante post-traumatique probablement en lien effectivement avec une rupture de la ligamentoplastie comme radiologiquement
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6036b2e21b042553ad78918f
14 septembre 2015
14 septembre 2015
réminiscence anxieuse avec bouffées d'angoisse entraînant des sidérations émotionnelles stressantes, - les douleurs dorsales présentes initialement n'ont pas pour origine une lésion osseuse radiologiquement
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
demandes de pension de l'intéressé, n'est corroborée par aucune des pièces médicales contemporaines de l'accident de service et de ses suites, qu'il s'agisse du rapport du 23 avril 2015 rédigé par un radiologiste
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89317
30 novembre 2007
30 novembre 2007
-d'un traumatisme cervical sans aucune lésion osseuse radiologiquement décelable, sans aucun signe d'entorse cervicale même bénigne, sans aucun signe pathologique pouvant être mis en évidence médicalement
Source officielleCour d'Appel
Compagnie d'assurances GAN SINISTRESc/Monsieur Gino
6253cd1bbd3db21cbdd9247f
27 mai 2015
27 mai 2015
Il en résulte que l'accident du 24 juin 2009 est directement à l'origine pour Monsieur X... d'un traumatisme cervical et d'un traumatisme de la charnière cervico-dorsale sans lésion radiologiquement identifiable
Source officielleChambre 1-2
69cf700acdc6046d47f5211d
2 avril 2026
2 avril 2026
de l'accident dont elle a été victime le 13 février 2020, Mme [O] a été transportée à l'hôpital de la Fontonne à [Localité 6] où le docteur [Q] a diagnositiqué une entorse cervicale constatée radiologiquement
Source officielleChambre civile
680b1a642364a383b774757e
24 avril 2025
24 avril 2025
Localité 7] et prise en charge par le Service des urgences qui a établi un certificat médical initial aux termes duquel il a été relevé l'existence d'un traumatisme cervico-dorsal sans lésion osseuse radiologiquement
Source officielleChambre 4-8
5fe1cce10a50dd554ec0ad61
18 décembre 2020
18 décembre 2020
certificat médical établi par le docteur [L], pneumologue du centre antituberculeux du conseil général des Alpes-Maritimes, attestant que ses enfants et elle-même avaient été examinés cliniquement et radiologiquement
Source officielle10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
18 janvier 2012
[C] [A] né le [Date naissance 2] 1960, pilote d'avion, a présenté un polytraumatisme sans qu'il soit repéré radiologiquement de lésions osseuses.
Source officielle3e chambre
615e0cdfc25a97f0381f4b1c
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Les soins prothétiques réalisés ont été iatrogènes et mutilants et en outre inadaptés en l'absence de lésions carieuses objectivables radiologiquement.
Source officiellePage 2 sur 3