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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24TL01579_20260331
31 mars 2026
de rééducation deux fois par semaine ; -en Arménie, ils n’ont jamais pu bénéficier d’un véritable diagnostic concernant les troubles de comportement de leur enfant et par voie de conséquence, il n
Chambre 1-6
696ab3f7cdc6046d47942370
15 janvier 2026
Il évoque ses importantes souffrances physiques avec son opération de la mâchoire l'ayant contraint à manger liquide pendant un mois et trois semaines, et à effectuer de nombreuses séances d'orthophonie
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4163
23 octobre 2025
, non daté, établi par Mme [C], fait état de ce qu'elle assure la rééducation orthophonique de [E] depuis novembre 2022, après une longue pause thérapeutique avec sa précédente orthophoniste.
1ère Chambre
67948305c6ca88188aff6aa6
24 janvier 2025
[H] a suivi une rééducation orthophonique pour une dyslexie dysorthographique, la période de ces soins n'est pas précisée.
3e chambre sociale
6698b078e6ed70c67f6449f5
17 juillet 2024
Nous mettons en place avec [R] une rééducation orthoptique...
Pôle 2 - Chambre 3
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18 décembre 2019
Il sollicite éaglement la somme de 1 453,90 € en remboursement des frais de transport engagés pour se rendre aux rendez-vous médicaux, aux nombreuses séances de rééducation et aux réunions d'expertise,
6ème Chambre
DCA_22PA04034_20231205
5 décembre 2023
, en kinésithérapie, psychomotricité, orthophonie et ergothérapie, qui est essentiel pour l'enfant, n'existe pas en Algérie.
DCA_25PA02124_20251015
15 octobre 2025
De la même manière, le certificat établi le 3 septembre 2024 par Mme D..., orthophoniste, indiquant que son fils suit une rééducation orthophonique à raison de deux séances par semaine, de même que celui
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00568_20250213
13 février 2025
B A rendait encore nécessaire la réalisation des séances de kinésithérapie, d'orthophonie et d'ergothérapie dont l'intéressé fait état.
Chambre Sociale
69eafa9acdc6046d4756e6a2
23 avril 2026
Le compte-rendu du bilan orthophonique établi en novembre 2023, et joint à la demande de renouvellement d'AEEH du 31 janvier 2024, indique que [W] est suivie en orthophonie depuis la moyenne section de
Cour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85cb8
20 décembre 2001
de kinésithérapie sont remboursées à 100% (taux mentionné sur les décomptes produits) ; que la pertinence des frais d'orthophonie n'est pas démontrée par le document daté du 9 octobre 1997 relatif à 15
6684eae4a0de54ff609f7dea
2 juillet 2024
de séance, étant relevé que, selon les experts, cette séance a eu seulement pour conséquence de retarder de quelques heures la prise en charge médicale.
Pôle 4 - Chambre 11
651fa5a4c601f0831899188c
5 octobre 2023
La somme réclamée de 955 euros correspond ainsi à deux séances de psychothérapie en novembre et décembre 2015 pour un montant de 105 euros, douze séances en 2016 pour un montant de 600 euros (50 euros
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02867_20220513
13 mai 2022
D’une part, il ressort des pièces du dossier que la prise en charge du requérant requiert, pour l’essentiel, de la rééducation multidisciplinaire, à savoir des séances de kinésithérapie, d’ergothérapie
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02272_20240926
26 septembre 2024
Il est également précisé que l'enfant est accueilli en externat de semaine, et qu'il bénéficie d'une scolarité adaptée et de séances de rééducation à une fréquence au moins hebdomadaire en orthophonie,
1re Chambre A
6034f7a2e4ac2e2567710a65
5 juillet 2016
Attendu également qu'à la date du bilan orthophonique, réalisé le 2 septembre 2008, après un suivi de deux années à raison de deux séances par semaine, le praticien note que M.
DCA_23PA04293_20240305
5 mars 2024
Elle produit, à cet égard, plusieurs certificats médicaux, qui confirment les difficultés d'apprentissage rencontrées par Maria et la nécessité d'un suivi pluridisciplinaire régulier, à savoir des séances
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX03114_20240710
10 juillet 2024
Ils produisent également en appel un certificat médical non daté relatif à une demande à la Maison départementale des personnes handicapées, un bilan orthophonique du 25 septembre 2023 faisant état d'un
6253cc07bd3db21cbdd8ee89
13 octobre 2011
Cependant, Eva qui est âgée désormais de 7 ans, est une enfant qui a rencontré en maternelle des difficultés telles qu'une rééducation orthophonique a été préconisée, mise en place en juin 2009 jusqu'en
4ème Chambre Section 3
68676390a9510a2e90cf2522
3 juillet 2025
[E], la nécessité de séances d'orthophonie pour une rééducation en externe, une anosmie ainsi que des acouphènes bilatéraux séquellaires et un syndrome dysexécutif.
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