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62 résultats pour « séances de rééducation orthophoniques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_24TL01579_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

de rééducation deux fois par semaine ; -en Arménie, ils n’ont jamais pu bénéficier d’un véritable diagnostic concernant les troubles de comportement de leur enfant et par voie de conséquence, il n

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696ab3f7cdc6046d47942370

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il évoque ses importantes souffrances physiques avec son opération de la mâchoire l'ayant contraint à manger liquide pendant un mois et trois semaines, et à effectuer de nombreuses séances d'orthophonie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68fb978411af6ba0065f4163

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

, non daté, établi par Mme [C], fait état de ce qu'elle assure la rééducation orthophonique de [E] depuis novembre 2022, après une longue pause thérapeutique avec sa précédente orthophoniste.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67948305c6ca88188aff6aa6

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[H] a suivi une rééducation orthophonique pour une dyslexie dysorthographique, la période de ces soins n'est pas précisée.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b078e6ed70c67f6449f5

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Nous mettons en place avec [R] une rééducation orthoptique...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9a4a458f4b79818d07e65

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Il sollicite éaglement la somme de 1 453,90 € en remboursement des frais de transport engagés pour se rendre aux rendez-vous médicaux, aux nombreuses séances de rééducation et aux réunions d'expertise,

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA04034_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

, en kinésithérapie, psychomotricité, orthophonie et ergothérapie, qui est essentiel pour l'enfant, n'existe pas en Algérie.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA02124_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

De la même manière, le certificat établi le 3 septembre 2024 par Mme D..., orthophoniste, indiquant que son fils suit une rééducation orthophonique à raison de deux séances par semaine, de même que celui

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00568_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

B A rendait encore nécessaire la réalisation des séances de kinésithérapie, d'orthophonie et d'ergothérapie dont l'intéressé fait état.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafa9acdc6046d4756e6a2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le compte-rendu du bilan orthophonique établi en novembre 2023, et joint à la demande de renouvellement d'AEEH du 31 janvier 2024, indique que [W] est suivie en orthophonie depuis la moyenne section de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85cb8

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

de kinésithérapie sont remboursées à 100% (taux mentionné sur les décomptes produits) ; que la pertinence des frais d'orthophonie n'est pas démontrée par le document daté du 9 octobre 1997 relatif à 15

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eae4a0de54ff609f7dea

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de séance, étant relevé que, selon les experts, cette séance a eu seulement pour conséquence de retarder de quelques heures la prise en charge médicale.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

651fa5a4c601f0831899188c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La somme réclamée de 955 euros correspond ainsi à deux séances de psychothérapie en novembre et décembre 2015 pour un montant de 105 euros, douze séances en 2016 pour un montant de 600 euros (50 euros

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02867_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

D’une part, il ressort des pièces du dossier que la prise en charge du requérant requiert, pour l’essentiel, de la rééducation multidisciplinaire, à savoir des séances de kinésithérapie, d’ergothérapie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02272_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Il est également précisé que l'enfant est accueilli en externat de semaine, et qu'il bénéficie d'une scolarité adaptée et de séances de rééducation à une fréquence au moins hebdomadaire en orthophonie,

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CA

1re Chambre A

6034f7a2e4ac2e2567710a65

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Attendu également qu'à la date du bilan orthophonique, réalisé le 2 septembre 2008, après un suivi de deux années à raison de deux séances par semaine, le praticien note que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04293_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Elle produit, à cet égard, plusieurs certificats médicaux, qui confirment les difficultés d'apprentissage rencontrées par Maria et la nécessité d'un suivi pluridisciplinaire régulier, à savoir des séances

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX03114_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Ils produisent également en appel un certificat médical non daté relatif à une demande à la Maison départementale des personnes handicapées, un bilan orthophonique du 25 septembre 2023 faisant état d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee89

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Cependant, Eva qui est âgée désormais de 7 ans, est une enfant qui a rencontré en maternelle des difficultés telles qu'une rééducation orthophonique a été préconisée, mise en place en juin 2009 jusqu'en

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

68676390a9510a2e90cf2522

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[E], la nécessité de séances d'orthophonie pour une rééducation en externe, une anosmie ainsi que des acouphènes bilatéraux séquellaires et un syndrome dysexécutif.

Source officielle

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