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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6688ddf7676b73dd81b96c16
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : 05/07/2024 à : Me Franck DE VITA, avocat au barreau de NICE Me Christine TOSIN, avocat au barreau de NICE Me Robert BALLESTRACCI
Source officielleChambre 4-6
6688ddf7676b73dd81b96c18
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : 05/07/2024 à : Me Franck DE VITA, avocat au barreau de NICE Me Christine TOSIN, avocat au barreau de NICE Me Robert BALLESTRACCI
Source officielle3ème chambre
69d8890ccdc6046d47ba7786
9 avril 2026
9 avril 2026
BALISTA, conseiller S. GAUMET, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officielle3ème chambre
686f4a031cd28a275e6bd88d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
BALISTA, conseiller S. GAUMET, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8d63d497adffda404d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
03013 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K6QP C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Alain COLLOMB-REY la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI
Source officielle1ère chambre section JEX
6346596cc024d1adffef76b8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Mme Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officielleCh. Sociale -Section B
63cb92d59c02507c9078dd74
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° RG 21/01106 N° Portalis DBVM-V-B7F-KYZ6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI
Source officielle1ère chambre section JEX
64c0b90ca67f3dd969e55069
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officielle1ère chambre section JEX
64c0b90da67f3dd969e5506d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c1
2 avril 2024
2 avril 2024
Copie exécutoire délivrée le : la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOULIN KREMENA MLADENOVA' AVOCATS ASSOCIES la SELARL CABINET BALESTAS
Source officielle3ème chambre
662b4403fe25450008314cfe
25 avril 2024
25 avril 2024
BALISTA, président, et par I.
Source officielle3ème chambre
6979b68ecdc6046d47f2b425
27 janvier 2026
27 janvier 2026
BALISTA, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : P. BALISTA, président S. GAUMET, conseiller J.C.
Source officielle2ème chambre
63104be54709e24f13d555b8
31 août 2022
31 août 2022
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente P. BALISTA, conseiller I.
Source officielle3ème chambre
68df58975835300816d8157e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseillere faisant fonction de président P.
Source officielle2ème chambre
651e53c9a81daa831884f6fb
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BALISTA, Conseiller , chargé du rapport, F.PENAVAYRE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.
Source officielle3ème chambre
686f4a081cd28a275e6bd8d3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle3ème chambre
6811aeaf81f47e994feb265b
29 avril 2025
29 avril 2025
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président de chambre P.
Source officielle3ème chambre
67f5ff29e523525b14ffda18
8 avril 2025
8 avril 2025
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président de chambre P.
Source officielle3e Chambre A
615e0d0ac25a97f0381f4b81
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Concernant la main courante entourant la plage de la piscine sur balustre, 'nous constatons qu'une dizaine d'entre elles se désagrègent laissant apparaître les graviers du béton'.
Source officielle1ère chambre section JEX
6528dfc6aaebb88318fda84d
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Bertrand Duez, président de chambre Mme Anne Lefèvre, conseiller Madame Christel Magnard, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Sophie Balestre, greffier, lors débats et Mme Frédérique Roullet,
Source officiellePage 20 sur 62