antérieure : La société Pouquet a demandé au tribunal administratif de Limoges de condamner la société publique locale de Brive et son agglomération (SPLBA), ou à défaut la communauté d'agglomération du bassin

Bassins de rétention. / Les bassins auront une forme s’intégrant au paysage. (…) Les abords immédiats et talus feront l’objet d’un aménagement paysager pouvant intégrer le minéral et le végétal. / Les

pointe du Cap Ferret depuis sa création, d’apprécier et décrire les impacts de ces opérations sur la protection de l’environnement immédiat de la pointe du Cap Ferret et l’environnement plus large intra bassin

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 mars 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Communauté de communes du Bassin

./ A... exposent que : ¿ l'expert préconise la création d'un bassin tampon pour maîtriser efficacement les eaux de ruissellement et d'infiltration en tête du talus dominant leur propriété, ouvrage qui

- Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 juillet 2023 et 23 janvier 2024, sous le n° 23MA01979, l'établissement public industriel et commercial régie Eau d'Azur, représenté par la selarl Bassi

F doivent être solidairement condamnés à réparer les préjudices résultant des désordres affectant la basilique Notre-Dame du Saint-Cordon.

(Directeur de bassin) C/ Jeanine X...

[O] a été employé en qualité de mineur de fond par les Houillères du Bassin du Centre Midi (HBCM) dans les mines de [Localité 1] à compter de mars 2001 et a bénéficié de ses droits à la retraite le 1er

des impôts, et qu'il lui donnait son accord pour établir sur cette parcelle tous les éléments de voirie desservant le lotissement envisagé ainsi que l'assiette d'équipements publics et notamment un bassin

Les consorts Z..., propriétaires des parcelles cadastrées AX 256 et AX 257 67 rue Basile BAUDIN à CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE, ont assigné leurs voisins Claude Y..., propriétaire des parcelles AX 253 et AX 255

juillet 2021 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler la décision du 15 mars 2017 de l'inspecteur du travail autorisant son licenciement ; 3°) de condamner la SAS Société des transports du bassin

l'eau, le bassin ayant comme dimensions 50 cm x 50 cm et une profondeur de 30 cm environ et deux tuyaux de sortie de type Plymouth étant visibles sur une dizaine de mètres ; M.

[K] avait réalisé les travaux de terrassement, ceux de la mise en oeuvre du bassin ainsi que de l'installation du matériel de filtration de la piscine sans que soit démontré que le vendeur de la piscine

Béthune-Bruay, Artois, Lys Romane et la société par actions simplifiée (SAS) Vert-Marine, à raison des conséquences dommageables de la chute dont elle a été victime, le 2 juillet 2017, aux abords des bassins

Les exposants ayant la possibilité d'installer sur leur stand des bassins remplis d'eau durant ce salon, mais ne pouvant procéder seuls au remplissage et à la vidange des bassins, ils leur appartenait

Selon l'expert, il a réceptionné les travaux relatifs au bassin inachevé mais aurait dû prendre les mesures pour finir les travaux de ce bassin de rétention et pour le rendre opérationnel.

Ils précisent que s'ils ont fait réparer le revêtement de ce bassin, des dégâts persistent, notamment dans le bac de débordement.