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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
696f3870cdc6046d47f555e4
17 janvier 2026
17 janvier 2026
Il avait insulté les fonctionnaires en les traitant de « gros bâtards, fils de pute, flics de merde, bleus de merde » et proclamé des menaces « ça va vous faire drôle quand on va balancer des colis ici
Source officielle2e chambre sociale
6971fd76cdc6046d473a787c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Le 31 mai 2020, un incident a eu lieu au sein du centre éducatif renforcé (CER) « Bleu Marine » sis à [Localité 9], entre le salarié et un mineur, celui-ci ayant reçu un choc sur le nez et ayant été blessé
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00218_20260206
6 février 2026
6 février 2026
le tribunal, l’intersection dont il n’est pas contesté qu’elle n’était pas signalée et difficilement discernable ne pouvait pas être aperçue 40 mètres en amont grâce à la présence de balises blanc et bleu
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162603e8672d229b88163c7
17 mars 2014
17 mars 2014
La MUT'EST, par lettre du 27 juillet 2012 a fait connaître qu'elle a une créance de 701,33€ au titre de soins donnés au blessé.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e3bc25a97f0381f53b8
9 février 2015
9 février 2015
Entendu par les gendarmes, le blessé a déclaré qu'après avoir effectué les parcours noir et rouge, il a entrepris la descente de la tyrolienne.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21721_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
plus faible ; - la zone orange hachuré est aussi inconstructible que la zone rouge, alors que la première connaît l'aléa le plus faible, tandis que la seconde subit l'aléa le plus fort ; - la zone bleue
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01339_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Deux de ces biens ont été cédés à la SCI Bleu Azur dont M. B est associé à 49% avec sa compagne, Mme D, coassociée à hauteur de 51%.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
686dfb14002316e0ca848f72
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BLOT-ZWEIG ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, greffière, *** Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble
Source officielle2e chambre sociale
679331da31df9338379d2815
23 janvier 2025
23 janvier 2025
* * * EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat de travail à durée déterminée saisonnier du 9 juillet 2019, Mme [T] [M] a été engagée à temps complet jusqu'au 31 août 2019 par la société Au Poisson Bleu
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85635
24 janvier 2001
24 janvier 2001
et d'anxiolytique) , elle avait consommé de l'alcool, ce que son amis vivant avec elle lui avait reproché, elle était partie dans un bar, et ne souvenait de rien, Les gendarmes qui l'ont trouvée blessée
Source officielleChambre sociale
6757d9318bfc9d1050557b4a
8 août 2024
8 août 2024
SOCIETE DE TRANSPORTS L'OISEAU BLEU [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 08 Août 2024
Source officielleCour d'Appel
OGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur BRUNO Xc/Monsieur Fabien Y
6253cd90bd3db21cbdd93ae7
21 mars 2017
21 mars 2017
SARL CDC CERTIF SARL PAVILLON BLEU SARL TD DISTRIBUTION LIMOGES, le 21 Mars 2017 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6031e4b06e19db1e3435ab19
11 juin 2018
11 juin 2018
X... était grièvement blessé, traumatisé crânien et hospitalisé jusqu'au 1er décembre 2009 puis il séjournait dans divers centres de rééducation avant de regagner son domicile. G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f9
24 juillet 2012
24 juillet 2012
MUSELLI Père et Fils, ayant pour objet la construction de piscines, le contrat de travail étant ensuite transféré à la SARL CONCEPT BLEU PLUS gérée par Monsieur Olivier Z....
Source officielle4eme Chambre Section 1
687732e97032dd17d194ba4f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[A] a été affecté temporairement au sein de la radio France Bleu [Localité 3], puis définitivement à compter du 16 décembre 2016.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00231_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Dans la zone de Saint-Junien, où étaient autorisés les services RCF Email Limousin en catégorie A, Chérie FM en catégorie D, ainsi que les radios de service public France Bleu Limousin, France Culture,
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00232_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Dans la zone de Saint-Junien, où étaient autorisés les services RCF Email Limousin en catégorie A, Chérie FM en catégorie D, ainsi que les radios de service public France Bleu Limousin, France Culture,
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03484_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
de Participation de l'Ouest (IPO), par acquisition des titres de la SAS SICO auprès de la SAS HDM B et des titres de la SAS Magasins Bleus auprès de la SAS Jasper.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535e
15 février 2001
15 février 2001
Elle demande subsidiairement la condamnation de la société BLEU INDIGO à la relever de toute condamnation qui pourrait être prononcée à son encontre.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01340_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ces trois biens ont été cédés pour deux d'entre eux à la SCI Bleu Azur, dont M. B est associé à 49% avec sa compagne, Mme D, coassociée à hauteur de 51%, et pour le dernier à Mme D.
Source officiellePage 20 sur 420