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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00881_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Délibéré après l'audience du 12 avril 2022 à laquelle siégeaient : Mme Anne Meyer, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, première conseillère
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX02965_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01958_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre
679089a8a212a19f662df708
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ces terrains sont actuellement en friche et broussailles. [...
Source officielle4e Chambre A
6033a66c8ba65b5ab3d68c86
4 mai 2017
4 mai 2017
épouse [N] [T] (les époux [C]) sont propriétaires, sur la commune [Localité 1], lieu dit « [Localité 2] » des parcelles de terre en nature d'anciennes vignes et oliviers incultes, envahie par les broussailles
Source officielle1ère chambre civile A
60367db2fbb70f2192bbf6e3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Association SPORTIVE MACONNAISE [Adresse 5] [Adresse 4] [Adresse 3] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP Cabinet BROSSAUD
Source officielleChambre 3-3
68e899f160ca52a2831c020c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ordonnance n° 2025/M256 Monsieur [E] [Z] représenté et assisté de Me Renata JARRE de la SELARL CABINET LAMBALLAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Maxime BROISSAND
Source officielleChambre 1-1
65a8d0fce12c85000874adf3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[V] [Y] représenté par Me Chloé MARTIN substitué et plaidant par Me Maxime BROISSAND, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant - défendeur à l'incident Mme.
Source officielle2ème Chambre
653ca6c483c9498318209e61
27 octobre 2023
27 octobre 2023
ALLIANZ IARD Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BROSSARD
Source officielleChambre Sociale
6864bdeccf476b3ae0258539
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SHEMS'Y [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascal BROUARD de la SCP BROUARD, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65af6a04b6c6260008b5317a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/12016 APPELANT Monsieur [Y] [Z] dit [E] [I] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Frédéric BRISSAUD de la SELARL KONIKOFF - BRISSAUD ASSOCIES, avocat au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00021_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 17 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616355d2bf1fa7f870d29fde
23 novembre 2010
23 novembre 2010
qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la Société Restauration 'Provence-Elysées' SRPE ayant son siège [Adresse 5] [Adresse 5] assignée - défaillante SCP BROUARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02400_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02521_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Délibéré après l'audience du 28 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02962_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03136_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 17 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03463_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04341_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00498_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
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