CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 115 résultats pour « Charoing »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9d4

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Gianni X... a réceptionné, comme cinq autres salariés, Melle Charline B..., M. C..., M. Hamid D..., Melle E... et M.

Source officielle

Page 20 sur 56

← PrécédentSuivant →
CA

3e chambre civile

65321ada9e4ea48318f5acdd

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

CHASSAING TECHNOLOGIES anciennement dénommée SUD AVEYRON DEPANNAGES FROID, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 33] [Localité

Source officielle
CA

Référés du PP

68e9e48a154299c7318fb3e8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[P] [J] né le 04 Octobre 1968 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, substitué par Me Charline

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65b3660a1d7564000872e093

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [G] [H] Entreprise individuelle L'EAU REND SERVICE dont le numéro SIRET est 442.467.981 [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Charline

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61629f7235a5d4e0c2ddc9d1

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

[Localité 1] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 puis en qualité d'avocats au barreau de GRENOBLE, postulants, plaidant par Me CHARPIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61639b99a876d6c869757c5f

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

MICHALES agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Rémy WACHTEL, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163cdb7a4f434918a1e525c

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Claude CHAUVET, avocat au barreau de PARIS, toque : R 1230 Monsieur [I] [D] demeurant [Adresse 5] [Localité 13] représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163de15e9a173d6d859cbe1

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

: Jugement du 26 Mars 2009 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 08/04247 APPELANTS Monsieur [G], [C] [V] demeurant [Adresse 5] [Localité 3] représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9138c

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

comparant en personne, assisté de Me Xavier CHILOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : B0377 INTIMEE SA STAR'S SERVICE 1 bis Villa Charles 93806 EPINAY SUR SEINE CEDEX représentée par Me Frédéric CHARDIN

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69ef1b10cdc6046d47afe7b7

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, décision attaquée en date du 19 Février 2019, enregistrée sous le n° 18/00350 Madame [N] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Charline

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6801dfdd354955cf78ced54c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

l'incident Monsieur [Y] [Z] de nationalité Française né le 07 Décembre 1964 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Lucilia LOISIER de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8542e

Appel

22 février 2001

22 février 2001

Roger CHARPIN (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir en date du25 janvier 2001 COMPOSITION DE LA COUR : Président : Monsieur DRAPIER, Président de Chambre, Conseillers : - Monsieur BOCKENMEYER, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd8552b

Appel

9 mars 2001

9 mars 2001

HEPPNER ayant son siège 8, RUE DE LA STATION BP 73 67027 STRASBOURG CEDEX 1 représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué assisté de Maître PICARD DUSSOUBS, Toque 58, Avocat au Barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86117

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

INTIMÉE : SA LYONNAISE DES EAUX prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 51, avenue de Sénart BP 29, 91230 MONTGERON, représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué, assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8641b

Appel

18 septembre 2002

18 septembre 2002

VALLEES DU RHONE ET DE LA LOIRE, anciennement ASSEDIC DE LA REGION LYONNAISE Siège social : 34 rue Désiré-Claude 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assistée par Maître CHARPIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616318bee0639f4f1a04a4ee

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

déférée à la Cour : Jugement du 25 Mars 2010 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/11639 APPELANTE Madame [V] [T] [N] [C] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61633c0d7eadebb7307d1e24

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

, avocat au barreau de PARIS, toque : D1870 INTIMES SCI DU [Adresse 1] prise en la personne de son gérant Monsieur [H] [F] ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616340317dbf94c22343caa2

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

HINFRAY & Asociés SAS elle-même agissant en la personne de son Président et tous représentants légaux LOISELET DAIGREMONT HINFRAY & Associés [Adresse 3] [Localité 5] représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

61635155a2ead9ed860b6f6b

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

d'Instance de MONTREUIL SOUS BOIS - RG n° 11-08-000395 APPELANTS : - Monsieur [H] [R] - Madame [E] [W] épouse [R] demeurant tous deux [Adresse 1] représentés par la SCP BERNABE - CHARDIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163820896ce96677bf0fdc9

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

YAB prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me BONNET Chloé substituant Me Sorin MARGULIS

Source officielle