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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_20TL03241_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Versini-Campinchi
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03803_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03805_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04836_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22367_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me de Lagarde
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22730_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas, représentant l'exploitation agricole Esquirol et les autres requérantes, et de Me de Faÿ, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe7
27 mars 2008
27 mars 2008
ALTERNA) 92853 RUEIL MALMAISON CEDEX non comparante ni représentée BIGMAT 11 Route de Sarroul (arriérés factures impayées) 48200 ST CHELY D APCHER non comparant ni représenté INTRUM JUSTITIA
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458f
2 mai 2019
2 mai 2019
astreinte de 50 euros par jour de retard à compter de la signification à sa personne du présent arrêt, à restituer et remettre à la société BMW FINANCE le véhicule marque MINI, modèle Cooper SD Pack Red Hot Chili
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21115_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
C, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Delchambre pour M. D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22369_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23468_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6031eba70ab6df24b87bf0f4
6 juin 2018
6 juin 2018
régulièrement assignées COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mai 2018 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Robert CHELLE
Source officielleChambre sociale
6037372316fb0a11f5ff2d1c
13 mai 2015
13 mai 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Mars 2015, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Madame COQUERELLE, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
61625c86d64a6b1f51487641
21 mars 2013
21 mars 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Janvier 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
61625c86d64a6b1f51487642
21 mars 2013
21 mars 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Janvier 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
61625c87d64a6b1f51487643
21 mars 2013
21 mars 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Janvier 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
616260348672d229b8816347
13 mars 2014
13 mars 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Janvier 2014, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
6162700218eff35429d864c2
21 mars 2013
21 mars 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Janvier 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
6162a740f901d4f689722e71
18 avril 2013
18 avril 2013
et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur GAUTHIER et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CHELLE
Source officielleChambre sociale
6162b8cbefb73d2e55750e1c
6 décembre 2012
6 décembre 2012
et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur GAUTHIER et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CHELLE
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