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399 résultats pour « Cheymol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c8

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Clinique Pasteur-284 Bd Général de Gaulle 07500 GUILHERAND GRANGES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP BERAUD COMBE LECAT CHEMEL, avocats au barreau de PRIVAS

Source officielle

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Créations

CHEYMOL, Sébastien, Martin, Bruno

SIREN 108272923Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

06/08/2026

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Radiations

JEAN-LUC CHEYMOL CONSEIL EN RENOVATION

SIREN 943231928Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

14/06/2026

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE CHEYMOL

SIREN 445017676Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

JEAN-LUC CHEYMOL CONSEIL EN RENOVATION

SIREN 943231928Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LABARRIERE CHEYMOL

SIREN 848381190Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

15/04/2026

Voir →

CA

6ème Chambre

69859e29cdc6046d472896db

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[G] [N] [Adresse 4] [Localité 3] ITALIE Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assisté de Me Gilles CHEMOUL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf26

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté par Me Valérie CHEYROUX, avocat au barreau de DIGNE INTIMEE Madame Dany Z... divorcée X...

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA02186_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Délibéré après l'audience publique du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Geneviève Verley-Cheynel, présidente de la cour, - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd9446086e9ed2b4a374022

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

APPELANTE : Madame [Y] [U] [Q] veuve [C] née le [Date naissance 1] 1919 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Guylaine LANG CHEYMOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92819

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître WEBER, avocat substituant Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Katia X... ... 49120 CHEMILLE

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_24DA01679_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Délibéré après l’audience publique du 24 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Geneviève Verley-Cheynel, présidente de la Cour, - Mme T... D... et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60329a3d7befbe0ec22e1f93

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Loïc Le Roy, membre de la SELARL Lexavoué Amiens Douai, avocat au barreau de Douai assistée de Me Benoît Varenne, membre de la SELARL Cheysson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dc3

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

rue de Rosny 93100 MONTREUIL SOUS BOIS non comparante-représentée par Maître Patrick DE LA GRANGE, avocat au barreau de PARIS-No du dossier 14006 INTIME : Monsieur Joseph X... ... 49120 CHEMILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b66

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

Nicolas KKK... ... 49610 SAINTE MELAINE SUR AUBANCE Monsieur Jérémy LLL... ... 49240 AVRILLE Monsieur Roland MMM... ... 49780 NOYANT LA GRAVOYERE Monsieur Alain OOO... ... 49120 CHEMILLE

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01334_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Délibéré après l'audience publique du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Geneviève Verley-Cheynel, présidente de la cour, - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934e

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Jean A..., comme l'atteste Maître CHEMEL dans son courrier du 12 mars 1964 : cette maison n'a jamais fait partie de la succession de Mme Georgette A... ni de celle de M.

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CA

Chambre civile 1-2

6864bde5cf476b3ae02584d1

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2473628 Représentant : Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON

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CA

Chambre Civile

627a0171dd6bd9057dc56d16

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 23 Juillet 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265 248681415011 Monsieur [K] [E] né le 07 Octobre 1939 à CHEMILLE

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2ba0cdc6046d4784900b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté à l'audience par Me Yann SIMONNET de la SELARL CHEYSSON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61626b8ce62f7c490f224e63

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

comprendront le coût de l'expertise [P], ainsi qu'aux dépens des diverses instances en référé ayant conduit à la désignation de Messieurs [P] et [S], que Maitre François MARCHADIER, Avocat de la SELARL CHEYSSON

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01031_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Délibéré après l'audience publique du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Geneviève Verley-Cheynel, présidente de la cour, - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d334

Appel

16 juin 2009

16 juin 2009

A Produits Céramiques ... 07200 AUBENAS représenté par la BERAUD-LEGAT-CHEMEL-COTTANCIN, avocats au barreau D'ARDECHE SYNDICAT CONSTRUCTION BOIS CFDT DROME ARDECHE pris en la personne de son

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

68e9e488154299c7318fb3bc

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

] [Localité 10] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants à l'audience Me Bernard CHEYSSON

Source officielle