Monsieur Daniel X... et Madame Dominique Y...

Par acte du 20 janvier 1999, Jacqueline X...a fait assigner Daniel C...devant le Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE aux fins de le voir condamné au paiement d'une somme de 350 000 Francs au titre

CELA ETANT EXPOSE Par contrat à durée indéterminée à temps partiel, 104 heures mensuelles, du 12 avril 1999, Danielle X... a été engagée par l'association en qualité de comptable.

Daniel Augustin X...

En revanche, la mauvaise tenue du dossier médical de Daniel A par les personnels hospitaliers n'est pas directement à l'origine du décès de Daniel A et des préjudices subis par Mme C.

DANIELI HENSCHEL Représentée par son gérant en exercice.

Madame Danielle Gruaz née Y... a fait assigner, les 18 et 20 novembre 1998, Monsieur Jean Laurent Gruaz et Madame Anne X... née Gruaz ainsi que la société Pyragric aux fins de voir déclarer acquis ses

C/ Daniel Y... ------------------ ARRÊT n° 989/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450

Daniel Z... exerçant sous la dénomination les Ets Z...

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Danielle X... épouse Y...

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 No 2008 / 227 Daniel X... SARL CREATIONS X... C / Marc Y... Valérie Z... épouse Y...

. ; dit que le moyen d'irrecevabilité tiré de la prescription de l'action est devenu sans objet ; sursis à statuer sur l'action en responsabilité contre Daniel B... et la S. A.

avocat au barreau de LYON Monsieur Daniel A... ... 69130 ECULLY représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assisté de Me D...

G : 13/ 07712 Mme Danielle X... C/ Mme Colette Y... veuve X... Mme Janine Z... Mme Annie X... M. Bernard X... M. Jacques X... Mme Monique X... M. Patrice X... Mme Pascale A...

Daniel X... [...]

Daniel X... C/ Mme Elise Y... divorcée X...

Daniel X... C/ M. Marcel Y... Mme Francine Z...

Après avis de la commission d'application des peines, le Juge de l'Application des Peines de SAINT-OMER a rendu le 11 janvier 2007 une ordonnance refusant toute réduction de peine supplémentaire à Daniel

No 10/05094 AFFAIRE : SAS ESR TELECOMS C/ Daniel X...

INTIMES : Société UKOBA SA 01390 ST JEAN DE THURIGNEUX représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL SOREL-HUET, avocats au barreau de LYON Madame Danielle