CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8514f
8 septembre 2000
son compte courant, - débouter le CREDIT LYONNAIS de toutes autres demandes, - condamner le CREDIT LYONNAIS aux entiers dépens, - dire que ceux d'appel pourront être recouvrés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253c866bd3db21cbdd852eb
23 mars 2001
de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamner Monsieur Jean-Louis Y..., en tous les dépens, - dire que ceux d'appel pourront être recouvrés directement par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253c8fdbd3db21cbdd86ec7
2 mars 2004
DES HAUTS DE SEINE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 45, rue Paul Vaillant Couturier 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP LISSARRAGUE-DUPUIS
1ère chambre 1ère section
616323183dbed56e5e2c2f79
29 mars 2012
Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2008/5395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253c92fbd3db21cbdd877e2
15 septembre 2005
ABB Tribunal de Commerce de NANTERRE (LS) Expéditions exécutoires délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD SCP BOMMART MINAULT E.D.
6253cab3bd3db21cbdd8bca2
3 avril 2008
siège 2 Place des Vosges - Immeuble Lafayette - 92051 PARIS LA DEFENSE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253ca24bd3db21cbdd8a315
7 février 2008
Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 1 No Section : No RG : 2007L1021 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GAS SCP BOMMART MINAULT SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253ca91bd3db21cbdd8b654
9 octobre 2003
Appel d'une ordonnance rendue le 22 Octobre 2002 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce NANTERRE Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE, DUPUIS
Chambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d3d
2 avril 2024
Banque Dupuy De Parseval, aux droits de laquelle vient la S.A. Banque Populaire du Sud, a ouvert le 29 octobre 2014 dans ses livres un compte bancaire à la S.A.R.L [Z] TP dont M.
4ème chambre
DCA_25NC03004_20251216
16 décembre 2025
Comment by DUPUY Frédérique: interdiction ? Comment by DUPUY Frédérique: Le ? Comment by DUPUY Frédérique: A ?
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01000_20231107
7 novembre 2023
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01002_20231128
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01103_20231128
DCA_25BX00364_20250627
27 juin 2025
DCA_24BX02180_20251021
21 octobre 2025
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24BX02517_20250409
9 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24BX02717_20250627
3ème chambre
65b36dff8c0355000835f7a1
25 janvier 2024
ès-qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Edouard JUNG, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [U] [B] ' [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laurence DUPUY-JAUVERT
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA01454_20240722
22 juillet 2024
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis N°24DA01454
Juge des référés
ORCA_24DA01657_20240823
23 août 2024
Pour expédition conforme La greffière en chef, Par délégation la greffière en chef adjointe Sylviane Dupuis 3 N°24DA01657
Page 20 sur 259