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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6960ea49cdc6046d47bcc089
8 janvier 2026
8 janvier 2026
THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉ M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00384_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
passagers et non utilitaires, successivement, un véhicule de marque Volkswagen et de modèle Touareg, un véhicule de marque Porsche et de modèle Cayenne, un véhicule de marque Audi et de modèle Q5 et une Ferrari
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93744
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Monsieur Dorian X...s'est alors rendu au centre médical du club.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03784_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
. / Dans tous les cas, le syndic rend compte à la prochaine assemblée générale des actions introduites ". 4.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02720_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
En deuxième lieu, le préfet de la Loire a produit devant le tribunal l'avis du collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration rendu le 31 août 2023 sur lequel il s'est appuyé
Source officielleChambre 1-7
67ef71688d5c08d4a262e62e
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame [T] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Myriam HOUAM, avocat au barreau de NICE substitué par Me Luc FEBBRARO
Source officielleChambre 4-4
62c7c941cb8dca058e3e7806
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Rôle N° RG 18/17345 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDI4P [W] [V] C/ Nathalie THOMAS Société d'Economie Mixte SEMIACS ATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENTSEMIACS SCP TADDEI FERRARI
Source officielleChambre 4-1
634a4f29acdcd6adff75a925
14 octobre 2022
14 octobre 2022
FERRARO, A. CLERC ET J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a830
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Les consorts X... ne rapportent pas la preuve que la subrogation prévue à l'article 2037 du Code civil a été rendue impossible par le fait du Crédit Lyonnais.
Source officielle1ère chambre
68709fcdf0cfe7ae188fea56
10 juillet 2025
10 juillet 2025
faire rendre une partie du prix.
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a529c
28 avril 2022
28 avril 2022
DES DEBATS : Madame DUPONT et Madame FERRARI, greffière stagiaire GREFFIER LORS de la MISE À DISPOSITION: Madame DUPONT DEBATS : A l'audience publique du 28 Mars 2022, où l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f1
24 avril 2013
24 avril 2013
de la AARPI JOBIN - GRANGIE - Avocats Associés (avocat au barreau de PARIS, toque : R195) INTIMEE Mademoiselle Caroline Y... ... 34000 Montpellier représentée et assistée de Me Julie FERRARI
Source officielleChambre 4-3
67ef733a4fc2fb864ebd1d28
3 avril 2025
3 avril 2025
CORSICA LINEA C/ [Z] [H] Copie exécutoire délivrée le 03 avril 2025 à : - Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle17e Chambre
603231a88d5b0b6855b5be37
22 mars 2018
22 mars 2018
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 MARS 2018 N°2018/ JLT/FP-D Rôle N° N° RG 17/11271 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAWQA [J] [Z] C/ SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce7
13 novembre 2007
13 novembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le à en audience publique, Madame BRETON, Conseiller ayant été préalablement entendu en son rapport, devant la Cour composée de : Madame FERRARI
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01240_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A... a été victime d’un accident de la circulation alors qu’il se trouvait dans sa voiture, de marque Ferrari, en compagnie de son épouse, sur la route départementale n° 55 dans la commune de Laramière
Source officielleChambre Sociale
627ca8b54781dc057dee7d63
11 mai 2022
11 mai 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
5ffc7499d35fc34c9cb095c4
7 janvier 2021
7 janvier 2021
-juge de l'exécution d'Auxerre - RG n° 19/00412 APPELANTE SA BANQUE CIC EST N° siret : 754 800 712 03230 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alain Thuault de la SCP Thuault-Ferraris-Cornu
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b2
5 mai 2010
5 mai 2010
Par décision rendue le 29 septembre 2008, ladite commission a rejeté la requête présentée par Madame X....
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00669_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Dominique Ferrari, président-assesseur, M.
Source officiellePage 20 sur 36