[LT], huissier de justice, du 30 mars 2009, selon lequel « au niveau de la circulation des caves, sont visibles au plafond des stalactites desquelles se produit un goutte-à-goutte.

, protégée par un capot, fait descendre un moule arrondi dont le bord s'ajuste sans espace avec celui de la gorge ; que c'est à cet endroit que la main de M.

.-19270 SAINTE FEREOLE représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE Madame Denise Z... NEE A...

L'expert judiciaire les décrit de la façon suivante, en préconisant les remèdes à y apporter : - du côté gauche, une pression manuelle sur le panneau de la cellule fait sortir des gouttes d'eau de la

temps été fragilisée par un harcèlement moral, un surmenage professionnel, un burn out ; que la seule condition est que soit mis en évidence un événement soudain, pouvant être daté, qui serait la 'goutte

client dans le magasin, l'accueillir et l'inviter à respecter les mesures de sécurité en vigueur : hygiène des mains et nettoyage du caddie; - pour ce faire, procéder comme suit : - verser une goutte

en date du 23 AOUT 2023 suivant déclaration d'appel en date du 10 OCTOBRE 2023 RG n° 2022J00256 APPELANTE : Madame [C] [T] [P] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fabian GORCE

judiciaire a conclu que ces désordres étaient la conséquence du défaut de mise en oeuvre lors du nettoyage haute pression alors que l'entreprise aurait dû nettoyer l'ensemble de la toiture ainsi que les gorges

Au cours de l'altercation qui a suivi, Jean François X... a sorti de son pantalon une arme que les témoins décrivent comme une sorte de sabre avec une lame longue et effilée qu'il a pointé sur la gorge

Monique F... présentait la mort de son concubin comme étant un suicide ; elle indiquait qu'il était affecté de ne plus voir ses filles et qu'il était atteint d'un cancer de la gorge.

représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Martine GOUT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me DIAS, avocat. Madame Marie Claude Y... épouse A...

RG N : 15/00286 AFFAIRE : SARL HYPRESS FRANCE C/ SA AURILIS GROUP, SARL PARLANT FOREST SERVICES Grosse délivrée à SELARL LEXAVOUE et Me Martine GOUT, avocats Le vingt cinq Février deux mille seize

rue Carnot-94120 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Emmanuel GARRELON, avocat membre de la SCP GOUT

délibération rendue le 08 JUIN 2015 par le CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE TULLE-USSEL ET : CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE TULLE/ USSEL en la personne de Madame le Bâtonnier : Maître GOUT

DBVB-V-B7B-BAW5B SARL INDIAN FAST FOOD C/ [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : 06 JUIN 2019 à : Me Harou DOGO-BERY, avocat au barreau de NICE Me Sophie GORSE

Instance de VERSAILLES No Chambre : 1 No Section : No RG : 2008/ 9076 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Isabelle DURAND Me Béatrice WEISS GOUT

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

qui met en exergue la vétusté de ces éléments, l'existence de fissures, la présence de mousse et de traces verdâtres d'humidité sur le mur du garde-corps du balcon ainsi qu'un écoulement d'eau, en goutte

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue le 19 SEPTEMBRE 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE

INTIMÉE Madame Jocelyne Y... ... ... 97117 PORT LOUIS Représentée par Me Ernest DANINTHE, (TOQUE 45), substitué par Me GOUT, avocat au barreau de GUADELOUPE.