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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
69eafa57cdc6046d4756d56b
23 avril 2026
siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Xavier-Pierre NADREAU de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Virginie KLEIN
Chambre 1-9
696a9cfccdc6046d47927959
15 janvier 2026
APPELANT Monsieur [J] [L], né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 15] (IRLANDE) demeurant [Adresse 2] - PAYS- BAS représenté et plaidant par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat
Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0d
13 décembre 2011
P. de D... & associés a décidé de mettre fin au contrat de collaboration de M.
Pôle 5 - Chambre 2
696b45c9cdc6046d479f58da
16 janvier 2026
aux dépens ainsi qu'à payer 2 000 euros à la société Boomkids au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Et, statuant à nouveau, - débouter la société Boomkidsen toutes ses demandes, fins
696b45cccdc6046d479f58e5
aux dépens ainsi qu'à payer 2 000 euros à la société Boomkids au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Et, statuant à nouveau, - débouter la société Boomkids en toutes ses demandes, fins
8e Chambre A
61631216615c943a65e04339
13 octobre 2011
judiciaire de la SAS ISIS né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par la SCP KLEIN
6253cb69bd3db21cbdd8d68b
18 janvier 2011
30 août 2010, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6253cca1bd3db21cbdd90bf9
16 octobre 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Chambre civile 1-6
6789f231e53fca3659f672b0
16 janvier 2025
[O] de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions condamner M.
633fc2a2e633183e2ee17717
6 octobre 2022
de la SELAS CREHANGE & KLEIN ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile,
1ère Chambre A
6032ea458ee8325e2f1b4dc9
7 novembre 2017
CASSATION Monsieur [L] [P] né le [Date naissance 1] 1954 à [Adresse 1] (Russie), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Pascal KLEIN
Pôle 5 - Chambre 3
6033812edbef2c34dd1b8f12
31 mai 2017
[Adresse 2] Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistés de Maître Caroline GUNSETT, substituant Me Pascal KLEIN
6253cc01bd3db21cbdd8ed1b
25 octobre 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6253cc0abd3db21cbdd8ef15
29 novembre 2011
6253cc0abd3db21cbdd8ef1b
: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6253cc28bd3db21cbdd8f4a0
10 avril 2012
éfense de leurs intérêts à l'occasion de la procédure engagéec/Gilbert Y
6253cb6cbd3db21cbdd8d708
9 novembre 2010
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
6253cbd1bd3db21cbdd8e5db
6 septembre 2011
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e5
6253cbd2bd3db21cbdd8e61b
13 septembre 2011
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
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