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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c840
26 septembre 2008
26 septembre 2008
14400 VAUX SUR SEULLES Représentée par Me Marie Aude DE MONAGHAN, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Joseph X... ... 50500 CARENTAN Comparant et assisté de Me Sophie LECELLIER
Source officielle1re Chambre A
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31 mai 2016
31 mai 2016
Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistéée par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant et Me Letterio
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03652_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
hauteur de 2 000 euros, ainsi qu’un réjudice de résistance abusive à hauteur de 1 500 euros ; - l’a el incident du CHU Grenoble-Al es n’est as fondé ; - leurs conclusions à fin d’injonction, qui com lètent
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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13 avril 2023
13 avril 2023
avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [W] [H] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 5] représenté par Me Caroline Letellier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ainsi, à l'occasion de votre retour à l'Agence, nous avons souhaité récemment vous faire travailler sur plusieurs projets : D'abord sur nos projets avec Nexity (Fontenay, Paris Letellier) ; or Mme [V
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60354da469dd9776bacee639
13 mai 2016
13 mai 2016
] né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 17] [Adresse 18] [Localité 18] Représenté par : Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée par : Me Eugénie LETTELIER
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00242_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il en va de même des montants de 455,04 euros, 432 euros et 384 euros, crédités le 18 décembre 2015 et 22 décembre 2015, correspondant à une cagnotte Leetchi ouverte par M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d7b
2 avril 2024
2 avril 2024
KP1 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-luc LETENO, avocat au barreau de LYON ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 26 Septembre 2023 ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
18 septembre 2012
le no 09/ 00671 ARRÊT DU 18 Septembre 2012 APPELANT : Monsieur Françis X... ... 72600 NEUFCHATEL EN SAOSNOIS présent, assisté de Maître Elsa GODEFROY-FÉLIX, substituant Maître Jean-Yves LETERME
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6440d813e704a005d1ed7063
19 avril 2023
19 avril 2023
Sont notamment intervenus à l'opération : - la SARL MAITRE & LEMESLE, maître d''uvre de conception -la SAS URB1N, maître d'oeuvre d'exécution, assurée par la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF
Source officielle12e chambre
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1 septembre 2015
1 septembre 2015
système de freinage des remorques et demandant la prise en charge de leur préjudice ; que tel est le cas pour la société Ambroise Bouvier transport, la société Transport [R], la société Transport Leperrière
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
SARL GEVEc/SAS SN AGENCES
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16 novembre 2021
16 novembre 2021
domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentés par Maître Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés par Maître Letterio
Source officielleCabinet D
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
Si toutes les conditions sont respectées, l'engagement pourra être repris par la société une fois l'immatriculation réalisée (Legeais, JurisClasseur Commercial Fasc. 1019 n° 14).
Source officiellePage 20 sur 20