CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
64379e699477fe04f5cc67fd
12 avril 2023
D'ALLOCATIONS FAMILIALES PAYS DE LA LOIRE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Gaëtane THOMAS-TINOT de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Priscilla LEBEL-DAYCARD
2e chambre sociale
6285e13d6a1876057df5d396
18 mai 2022
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 15/00312 APPELANT : Monsieur [E] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM
Pôle 6 - Chambre 10
696a124bcdc6046d478189db
15 janvier 2026
: Jugement du 08 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/02301 APPELANT Monsieur [N] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Céline FOURNIER-LEVEL
Chambre A - Commerciale
6809c9371f1ed98b447f4370
22 avril 2025
première instance 19/03993 ARRET DU 22 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [C] [M] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle AMBROIS-LEMELE
4ème chambre commerciale
67f9f6ec190d73a10ce27d0e
11 avril 2025
La société VHLR exploite un magasin dénommé « Level games » situé dans le centre-ville de [Localité 2] et dont le domaine d'activité porte sur la vente de jeux vidéo, de figurines et de cartes de collections
Pôle 6 - Chambre 7
60336a0c1089441ea595dba5
15 juin 2017
de PARIS RG n° 15/03439 APPELANTE Madame [A] [R] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] (99) comparante en personne, assistée de Me Céline FOURNIER-LEVEL
1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marc-Samuel LEBEL, Plaidant, avocat au barreau de NANTES
Pôle 4 - Chambre 6
5fd9b86642ab80ae3e8c5b69
6 décembre 2019
agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Laurie-Anne LECALVEZ de LAMY LEXEL
CHAMBRE SOCIALE A
616290d9e498f0b428bb83d1
12 novembre 2012
SOCIALE A ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2012 APPELANTE : SARL GEC AFIP MR [L] [Z], gérant [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Béatrice CHAINE de la SELAS LAMY- LEXEL
Chambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51b6
28 avril 2022
Me HORBER de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocats au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [C] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Catherine FAIVRE substitué par Me LEMELLE
697b086acdc6046d4711fe00
28 janvier 2026
APPELANTE : Madame [M] [Y] née le 22 Février 1985 à [Localité 15] (34) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM
CHAMBRE 8 SECTION 3
65321aa29e4ea48318f5ab8b
19 octobre 2023
le Juge de l'exécution de Valenciennes APPELANT Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 7] - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Céline Level
644a128c656d26d0f8b57ead
26 avril 2023
APPELANTE : Madame [B] [I] née le 08 Octobre 1991 à [Localité 3] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM
Chambre des Urgences
651e5382a81daa831884f569
4 octobre 2023
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Par acte en date du 1er avril 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence LeBel
651e5386a81daa831884f573
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Par acte en date du 25 avril 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence LeBel
66fe356091b69e88a370fd07
2 octobre 2024
[B] né le 17 Octobre 1973 à [Localité 4] (94) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Mélanie MARREC, substituée sur l'audience par Me Clément CHAZOT, de la SELARL LEXEM
66308978031696000841350b
29 avril 2024
droits de la SAS NOCIBE FRANCE DISTRIBUTION Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM
6867670b7c03803a32c272f5
3 juillet 2025
au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [M] [R] né le 17 Août 1970 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM
CHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb12abc72c5727a02d9
de [Localité 6] 'Les Papillons Blancs' affilié à l'UNAPEI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sophie Level
Chambre Civile
68907723e3f00621da665ac7
4 août 2025
Le fusil 5/5 magnum et en souvenir de son arrière grand père le fusil calibre 16 lebel, - à ma fille [A] [F] : le véhicule 205 Peugeot - à ma fille [P] [F] , le fusil semi automatique à pompe calibre
Page 20 sur 27