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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d93
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre Civile
62c67c67ca9bf26379030883
5 juillet 2022
5 juillet 2022
HARAS DE LYCAINA Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET la SCP REFERENS ARRÊT du : 05 JUILLET 2022 N° : - N° RG 22/00394 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GQXJ DÉCISION ENTREPRISE : Jugement duTribunal paritaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd9249c
18 mai 2015
18 mai 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd9249d
18 mai 2015
18 mai 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924ab
18 mai 2015
18 mai 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924ca
18 mai 2015
18 mai 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924cf
18 mai 2015
18 mai 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924e4
18 mai 2015
18 mai 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9357b
3 octobre 2016
3 octobre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle3ème chambre A
5fd9a15156d1e09453686e44
19 décembre 2019
19 décembre 2019
foi, remis au liquidateur judiciaire les renseignements qu'il est tenu de lui communiquer en application de l'article L.'622-6 du code de commerce dans le mois suivant le jugement d'ouverture, soit la liste
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Quartier Beauregard 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Gaëlle Juliette Y..., représentée par Mme Marie Elie Anne Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
63c8ef16dc5b777c90992ffe
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[T] [J] et Mme [G] [R]-[V] Elisant domicile au cabinet ROUSSEAU & SUSSMANN [Adresse 6] [Adresse 6] Représentées par Me Alice ROUSSEAU de la SELEURL ALICE ROUSSEAU AVOCAT, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937c8
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé
Source officielleChambre 1-1
5fda0d098ce5e94fd6c20857
8 octobre 2019
8 octobre 2019
RG 17/22501 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBUUD [R] [Y] [Q] [B] [U] C/ [T] [E] [I] veuve Veuve [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ludovic ROUSSEAU
Source officielle15e Chambre A
60358d51a8845fb21a01519a
1 avril 2016
1 avril 2016
AVRIL 2016 N° 2016/ 309 Rôle N° 15/14781 [T] [G] épouse [W] [N] [W] C/ [D] [O] [Z] [O] Grosse délivrée le : à : Me Carine NAHON Me Ludovic ROUSSEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60364a4accc6d2abb06d77b0
18 novembre 2015
18 novembre 2015
La SA Cofiba exerce une activité de fabrication et vente de produits de robinetterie et sanitaires à travers quatre filiales, les sociétés Rousseau, Manupex, Decopel et Rousseau Espagne. M.
Source officielle3ème Chambre
653b5956502b828318c4e42d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
3ème CHAMBRE - Baux Ruraux ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 SUR REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE DEMANDEURS À LA REQUÊTE : Monsieur [C] [V] [Adresse 7] Représenté par Me Yves ROULLEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6bc
15 avril 2008
15 avril 2008
Lis 33 a formé une demande de récusation en se fondant sur le fait que celui- ci avait été élu sur une liste CGT, que de multiples procédures avaient opposé la société Lis 33 au Syndicat CGT du livre,
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63aa826f3a04f52167c5
5 avril 2023
5 avril 2023
avril 2023 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [A] [R] [O] né le [Date naissance 5] 1961 à CAUDERAN (33200) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Nicolas ROUSSEAU
Source officielleChambre 4-1
65336a95bb40ec8318f31bc5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
CABINET [I] Copie exécutoire délivrée le : 20 OCTOBRE 2023 à : Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Emilie MILLION-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePage 20 sur 3602