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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre civile B
627b55b176c5d9057df800b9
10 mai 2022
10 mai 2022
****** Date de clôture de l'instruction : 20 Mai 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Février 2022 Date de mise à disposition : 10 Mai 2022 Audience tenue par Olivier
Source officielleSociale A salle 1
67592de74f06387a26ce76b4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
LEROY MERLIN [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Bénédicte CHAIRAY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Olivier BECUWE magistrat
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00136_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Un tel motif s'apprécie au regard des besoins du service ou de considérations tenant à la personne de l'agent. M.
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6648616ed0f8cd4fe8
2 mai 2023
2 mai 2023
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Société JDC [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37b
29 juin 2011
29 juin 2011
Jean-Pierre Y... étant décédé en cours d'instance, la procédure a été reprise au nom de Mme Sylvie E... veuve Y..., agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Olivier Y..., né le
Source officielle3ème Chambre
68709fd4f0cfe7ae188feab6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Olivier MICHEL, Conseiller pour le président de chambre régulièrement empêché, et par Mme Hélène BAJEUX, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème Chambre
6867688cdd25744ff781d43b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Olivier MICHEL, Conseiller pour le président de chambre régulièrement empêché, et par Mme Hélène BAJEUX, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045a8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
APPELANT : [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Mme [R] en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [E] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me PETITFRERE avocat pour Me Olivier
Source officielleAttributions PP
69ce024bcdc6046d47d2e2d7
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A l'audience, le patient a indiqué ne pas avoir besoin de soins et exprimé l'envie de retrouver un travail de paysagiste.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c2
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Blandine OLIVIER-DENIS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Annie Marie B...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9bf8481e305d4006d45
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9bf8481e305d4006d47
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c08481e305d4006d49
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c08481e305d4006d4b
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c08481e305d4006d4d
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 12] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c08481e305d4006d4f
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d55
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d57
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d59
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c28481e305d4006d5b
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
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OLIVIER BESSON
08/01/2026
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15/07/2025
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09/07/2024
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BESSON, Julien, Olivier
27/03/2024
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EURL OLIVIER BESSON
12/09/2023
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