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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
5fca28285920506e1435ce39
2 décembre 2020
2 décembre 2020
née le [...] à BAMAKO (MALI) Représentée par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024 INTIMEES SNC HÔTEL ROYAL ST GERMAIN [...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60330f985114ce81a51d57da
5 octobre 2017
5 octobre 2017
qu'il traduit, en plus des articles de TTU France, des pages de publicité d'une technicité exigeant un temps de traduction important, ce que conteste l'employeur arguant d'une part, de la très grande rareté
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60360ac126cfde6f73021c30
7 janvier 2016
7 janvier 2016
le 16 Septembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes de CRETEIL - section encadrement - RG n° F11/3077 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [H] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01466_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Transversalité et rareté du métier / Autonomie : Elevée : aptitude à mettre en œuvre des moyens pour atteindre les résultats, rattachement hiérarchique à un directeur / Dimension relationnelle : Liens
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859d3
20 septembre 2001
20 septembre 2001
FAITS ET PROCÉDURE, En 1984, la SA STEFA CONTROL SYSTEM a fait construire un bâtiment à usage de bureaux et d'entrepôt, 5 rue Maurice Ravel à Antony.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86010
29 mai 2002
29 mai 2002
*][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][* RG : 00/02591 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES d 'AMIENS en date du 20 juin 2000 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Guy X... 18 rue Maurice Ravel
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f42
17 février 2004
17 février 2004
Notifié le : Copie(s) Copie(s) exécutoire(s) délivrées le à Maître ä (dossier de plaidoirie) à Maître ä (dossier de plaidoirie) aux parties Dans l'affaire ENTRE : Monsieur Frédéric Y... 8, rue Maurice Ravel
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616348f0543823d76b031767
5 mai 2011
5 mai 2011
Juillet 2009 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES Section ACTIVITÉS DIVERSES RG n° 05/00560 APPELANT Monsieur [C] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163cdafa4f434918a1e522e
1 décembre 2009
1 décembre 2009
la Cour : jugement rendu le 11 Octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 02/10921 APPELANTE Madame [W] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Daniel RAVEZ
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163e7b8a3681400d0dcd6d8
24 novembre 2009
24 novembre 2009
épouse [J]-[D] née le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 7] demeurant ensemble [Adresse 5] [Localité 6] représentés par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistés de Maître Pierre-Alain RAVOT
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b6
22 mai 2008
22 mai 2008
Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Louis ROINNE, avocat S.A. 01 CONTROLE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 152 rue des Rapettes
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d552
1 février 2011
1 février 2011
Il sera par contre tenu compte de la rareté actuelle des rencontres entre le père et la fille et des réticences exprimées par celle-ci par la mise en place d'un droit de visite et d'hébergement progressif
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01432_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Elles ne répondent pas davantage à la définition d'objet d'art, de collection ou d'antiquité dès lors qu'elles ne satisfont pas aux critères de rareté et d'ancienneté.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03255_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
d'attribution de ressources de numérotation est calculée non pas en fonction du coût de la gestion du plan de numérotation, mais en fonction d'un coefficient multiplicateur plus ou moins élevé selon la rareté
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01080_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
B s'approvisionnait en ramettes de papiers au sein du secrétariat du préfet délégué à la défense et à la sécurité du Rhône, il ne le faisait, selon la chargée de mission de ce secrétariat, jamais au-delà
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01633_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
important tribunal administratif indépendant au Canada, présentent un caractère relativement ancien, ces rapports font état, de façon convergente, de l’inexistence des services de santé mentale et de la rareté
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03278_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
tel qu'il était alors positionné à l'ouest des parcelles pour le déplacer à l'est de celles-ci, ce qui permettait ainsi de relier le chemin des Vèdes aux Estiennes au nord au chemin de la fontaine de Ravel
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01350_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 juin 2021, M. et Mme B, représentés par Me Ramette, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02451_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D'autre part, si le certificat médical du 17 mai 2021 souligne la rareté des psychiatres, les ruptures fréquentes des stocks de médicaments, ainsi que le prix des traitements en République démocratique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00123_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
E, représenté par Me Ramette, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il ne lui donne pas entière satisfaction ; 2°) de prononcer la décharge des impositions demeurant en litige ;
Source officiellePage 20 sur 44