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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24TL00012_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Riou, rapporteur, - les conclusions de M. Diard, rapporteur public, - les observations de Me Castignino, représentant les appelantes, - les observations de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00014_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Riou, rapporteur, - les conclusions de M. Diard, rapporteur public, - les observations de Me Castignino, représentant les appelantes, - les observations de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00030_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Riou, rapporteur, - les conclusions de M. Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Waller, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda88d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
] [E] épouse [B] es nom et es qualités d'ayant droit de Monsieur [P] [B] décédé le 30 janvier 2023 née le 23 Septembre 1949 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Bernard RIOU
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a409e4ea48318f5aa73
19 octobre 2023
19 octobre 2023
née le 14 Octobre 1939 à [10] de nationalité Française, demeurant EHAPD [6] - [Adresse 5] Représentée par Me Christine RIOU, avocat au barreau de PERIGUEUX Association [12] [Adresse 3] Représentée
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69d73fb5cdc6046d479bc988
8 avril 2026
8 avril 2026
Me RIOU , avocate au barreau de NANCY, a été désignée et s'est constituée le 6 août 2025.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01537_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Riou, rapporteur, - et les conclusions de M. Diard, rapporteur public.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02254_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Riou, rapporteur, - les conclusions de M. Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Blanc, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : Le 8 mars 2021, M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01207_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
B, représenté par Me Riou, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2022 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler la décision mentionnée ci-dessus du 14 octobre 2021
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00695_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Riou, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f75d3e42c22e13b9ad
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Localité 11] sous le n° 487 739 708 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Jean-Philippe RIOU
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02445_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations Me Vautier, substituant Me Lahalle, représentant la SCI Almo, et les observations de Me Riou, substituant Me Gourvennec
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT00503_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 janvier 2025 et le 22 août 2025, la commune de Porspoder, représentée par Me Gourvennec et Me Riou, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b58c38f76f783033f1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 octobre 2024, devant Saveria DUCOMMUN-RICOUX
Source officielle3e chambre
5fdb21f70004ccb69415b503
4 avril 2019
4 avril 2019
2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 16/05458 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-cécile BIZARD de la SCP RICOUR
Source officielle3e chambre
60362463d016cd87bc526e3e
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 13/03327 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Marie-Cécile BIZARD de la SCP RICOUR
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02162_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - Mme Dubost, première conseillère, - M. Hannoyer, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02389_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 5 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - M. Rivas, président-assesseur, - Mme Dubost, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02948_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - Mme Dubost, première conseillère. - M. Hannoyer, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT03541_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - Mme Dubost, première conseillère, - M. Hannoyer, premier conseiller.
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