SMA venant aux droits de la société SAGENA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 12] [Localité 11] non comparante représentée par Me Arnaud LABRUSSE, avocat au barreau de CAEN

Par arrêt du 19 novembre 2013, la même cour a déclaré irrecevable la mise en cause de la société Sagena par les époux [C].

euros à la société JDS Construction ; - 1 500 euros à la SMABTP, assureur de la société Technic-Etanch, à la société Technique Génie Electrique (TGE) et son assureur, la société SMA SA, dénommée SAGENA

de la société LTM 35, pourra opposer sa franchise contractuelle d'un montant de 5 000 euros, - dit que la police d'assurance conclue par la société NS Bois auprès de la société SMA SA, anciennement Sagena

SMA (SAGENA), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 11] S.A.S.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [M] [W], né le [Date naissance 1] 1955, qui travaillait pour le compte de la société SADEFA INDUSTRIES depuis 1974, a souhaité bénéficier en 2006 du dispositif de cessation

par le directeur du service départemental d'incendie et de secours du Var à sa demande de communication des documents suivants relatifs aux épreuves sélectives ayant précédé le recrutement de douze sapeurs-pompiers

Il était affecté en dernier lieu sur le site de l'[Localité 2] [Etablissement 1] des Sapeurs Pompiers (ENSOSP) situé à [Localité 3] (13). Le 4 juin 2020, M.

KEOLIS [Localité 5] METROPOLE anciennement dénommée TRANSPOLE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Sabana GUERTIT, avocat au barreau

ABDALLAH et Sabina XX... sont bloqués depuis le 21 décembre 2000 et le 26 février 2001, et que Fatima J... et les époux XZ... ont renouvelé sans succès une demande de logement social le 19 mars 2001 ;

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [W] [I], né le [Date naissance 1] 1955, qui travaillait pour le compte de la société SADEFA FUMEL depuis 1975, a souhaité bénéficier en 2007 du dispositif de cessation anticipée

septembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes de SAINT-GERMAIN- EN-LAYE Section : C N° RG : F 21/00078 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Tamara LOWY Me Emmanuelle SAPENE

no 10/ 01335 APPELANTE : LA SAS TRIADE ELECTRONIQUE 26 avenue des Champs Pierreux 92022 NANTERRE CEDEX représentée par Maître Bénédicte SOREL, avocat substituant Maître Emmanuelle SAPENE

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F 21/00020 APPELANTE S.A.S. [1] ([2]) [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : B 3 31 890 004 Représentée par Me Emmanuelle SAPENE

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2023, la société Otus, représentée par Me Sapène, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

CONNEX prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social BP 20347 54006 NANCY Représentée par Maître Constance BOURUET-AUBERTOT substituant Maître Emmanuelle SAPENE (Avocats

Désordre 9 : sol inadapté dans le sauna et le hammam ; il est répondu que le désordre était apparent à la réception.

Une procédure a donc été engagée devant le Tribunal de Grande Instance de Lille afin d'obtenir le règlement de cette somme à l'encontre de la SARL [Adresse 11] et de son assureur SAGENA.

siège représentée par Me Pierre MONTORO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Société SMABTP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège SA SMA (anciennement SAGENA

Risks, prise en la qualité d'assureur de la société Cetralp, la société Axa France IARD (la société Axa), en qualité d'assureur de la société Ecohal, et la société SMA, venant aux droits de la société Sagena