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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6a2108f9cdc6046d4708d80c
2 juin 2026
Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats, et de Mme Stéphanie LASNIER greffier lors du prononcé ENTRE : Société
CHAMBRE 2 SECTION 2
6a2263a4cdc6046d4739492c
4 juin 2026
Douai, avocat constitué, assistée de Me Pauline Lordier, substituée par Me Julien Goudemez, avocats au barreau de Nancy, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie
Chambre civile 1-1
6a17cd9ccdc6046d47305197
27 mai 2026
TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20240291 APPELANT **************** Monsieur [Z] [Q] né le [Date naissance 2] 1997
8e Chambre A
615e0d77c25a97f0381f4d7a
11 décembre 2014
Jocelyne DELAYE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Elsa MEDINA, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL ELSIE RESTAURATION, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Stephen
Cour d'Appel
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20 février 2017
APPELANTES ET INTIMEES Madame Marie Agnès X... ... 64190 ANGOUS Représentée par Maître Stephen MONTRAVERS, avocat au barreau de PARIS SELARL CETEF CARAIBES-CABINET Y..., prise en la personne de
Chambre civile Section 2
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5 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 9 juin 2022, devant la cour composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie
Pôle 6 - Chambre 13
652a31077ed1ea83181125a0
13 octobre 2023
V-B7F-CD423 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Mai 2021 par le Pole social du TJ de CRETEIL RG n° 18/00757 APPELANTE Madame [E] [V] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Stéphanie
Chambre sociale-2ème sect
651fa56ec601f083189917a3
5 octobre 2023
REMY de la SELAFA ACD AVOCATS, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, [T] Stéphane
Pôle 6 - Chambre 6
6791de4993ef93c421386a09
22 janvier 2025
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre Monsieur Stéphane
Pôle 6 - Chambre 10
5fda3ae00adb4d81429c0144
11 septembre 2019
2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU RG n° 16/00334 APPELANTE Madame [E] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1977 représentée par Me Stéphane
4e Chambre A
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31 mai 2013
sa qualité de liquidateur judiciaire de la Société SMBG dont le siège est [Adresse 1] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Stéphane
Pôle 6 - Chambre 5
69facf2dcdc6046d47bf3385
5 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente
19e chambre
635a21f0c549ea05a7cd2de8
26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Pôle 6 - Chambre 7
68e8949bd8f6cc6d55dd3ec2
9 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025 en formation collégiale, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Stéphanie
8ème Ch Prud'homale
62760ccd593736057d78aa8b
6 mai 2022
de PARIS INTIMÉE et appelante à titre incident : Madame [H] [O] née le 06 Juillet 1963 à MALAKOFF (92) demeurant 36 rue des Maraîchers 44300 NANTES Comparante à l'audience, ayant Me Stéphanie
6033897d7bbd863cae46e4e4
24 mai 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie
5fde53d5abd0423050332b81
28 juin 2018
Stéphane MEYER, conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémentine VANHEE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition
5fd9330e49802513c04a4a8a
15 mai 2020
plaidant du Barreau de PARIS INTIME : Monsieur [P] [S] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] comparant à l'audience et représenté par Me Aude STEPHAN
CHAMBRE SOCIALE A
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13 mai 2020
ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat postulant au barreau de LYON, Me Stéphanie
17e Chambre B
6034f7a2e4ac2e2567710a2f
30 juin 2016
APPELANTE Société SNC FEDERAL EXPRESS INTERNATIONAL, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe DANESI, avocat au barreau de PARIS ([Adresse 2]) substitué par Me Stéphanie SCHINDLER, avocat
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