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482 résultats pour « Stéphane DEJUMNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6a2108f9cdc6046d4708d80c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats, et de Mme Stéphanie LASNIER greffier lors du prononcé ENTRE : Société

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a2263a4cdc6046d4739492c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Douai, avocat constitué, assistée de Me Pauline Lordier, substituée par Me Julien Goudemez, avocats au barreau de Nancy, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a17cd9ccdc6046d47305197

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20240291 APPELANT **************** Monsieur [Z] [Q] né le [Date naissance 2] 1997

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d77c25a97f0381f4d7a

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Jocelyne DELAYE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Elsa MEDINA, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL ELSIE RESTAURATION, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Stephen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a18

Appel

20 février 2017

20 février 2017

APPELANTES ET INTIMEES Madame Marie Agnès X... ... 64190 ANGOUS Représentée par Maître Stephen MONTRAVERS, avocat au barreau de PARIS SELARL CETEF CARAIBES-CABINET Y..., prise en la personne de

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

633e6fcdf8faf13e2e973c70

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 9 juin 2022, devant la cour composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

652a31077ed1ea83181125a0

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

V-B7F-CD423 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Mai 2021 par le Pole social du TJ de CRETEIL RG n° 18/00757 APPELANTE Madame [E] [V] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

651fa56ec601f083189917a3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

REMY de la SELAFA ACD AVOCATS, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, [T] Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6791de4993ef93c421386a09

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda3ae00adb4d81429c0144

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU RG n° 16/00334 APPELANTE Madame [E] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1977 représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

4e Chambre A

61628cd4293034a8c342f720

Appel

31 mai 2013

31 mai 2013

sa qualité de liquidateur judiciaire de la Société SMBG dont le siège est [Adresse 1] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69facf2dcdc6046d47bf3385

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente

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CA

19e chambre

635a21f0c549ea05a7cd2de8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

68e8949bd8f6cc6d55dd3ec2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025 en formation collégiale, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Stéphanie

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62760ccd593736057d78aa8b

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

de PARIS INTIMÉE et appelante à titre incident : Madame [H] [O] née le 06 Juillet 1963 à MALAKOFF (92) demeurant 36 rue des Maraîchers 44300 NANTES Comparante à l'audience, ayant Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033897d7bbd863cae46e4e4

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fde53d5abd0423050332b81

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Stéphane MEYER, conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémentine VANHEE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd9330e49802513c04a4a8a

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

plaidant du Barreau de PARIS INTIME : Monsieur [P] [S] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] comparant à l'audience et représenté par Me Aude STEPHAN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd93629b4250d188eedb6da

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat postulant au barreau de LYON, Me Stéphanie

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CA

17e Chambre B

6034f7a2e4ac2e2567710a2f

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

APPELANTE Société SNC FEDERAL EXPRESS INTERNATIONAL, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe DANESI, avocat au barreau de PARIS ([Adresse 2]) substitué par Me Stéphanie SCHINDLER, avocat

Source officielle

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